L'affaire a été appelée à l'audience du 11 septembre 2025 puis renvoyée contradictoirement à l'audience du 8 janvier 2026.

L'affaire a été appelée à l'audience du 11 septembre 2025 puis renvoyée contradictoirement à l'audience du 8 janvier 2026.

Colmar; - remis l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les a renvoyées devant la cour d'appel de Metz; - condamné M.

Par jugement du 17 décembre 2019, le juge aux affaires familiales a prononcé le divorce de M.

[N] a sollicité le réenrôlement de l'affaire. Par ses écritures parvenues au greffe par le RPVA le 18 octobre 2024 auxquelles s'est référé et qu'a développées son conseil à l'audience, M. 

Il précise que ces charges externes représentaient 45 % du chiffre d'affaires en 2023 et 82 % en 2024.

L'affaire a été appelée à l'audience du 11 septembre 2025 puis renvoyée contradictoirement à l'audience du 8 janvier 2026.

de sa demande en application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - ordonné la clôture de l'instruction et le renvoi de l'affaire à l'audience du 2 février 2026 à 9 heures

Pour le surplus de l'exposé des moyens des parties au soutien de leurs prétentions il est renvoyé à leurs conclusions visées ci-dessus par application des dispositions de l'article 455 du code de procédure

L'examen de cette fin de non-recevoir implique que les parties n'aient plus la possibilité de déposer de nouvelles conclusions après l'examen par le juge de ces fins de non-recevoir.

Elle sollicite du conseiller de la mise en état de : renvoyer la présente instance devant la cour d'appel de Paris, dire n'y avoir lieu à une condamnation au titre de l'article 700 du code de procédure

Par une ordonnance en date du 22 février 2022, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire de Blois disait n'y avoir lieu à renvoyer l'affaire devant la juridiction de jugement, déclarait irrecevable

de la SAS Nextiraone France et renvoyé l'affaire à la mise en état du 29 juin 2016.

Si la cour devait se déclarer incompétente, la caisse sollicite que l'affaire soit renvoyée devant la cour qui eut été compétente en première instance conformément aux dispositions de l'article 90 du code

Toutefois, dans les affaires qui ne relèvent pas du juge unique ou qui ne lui sont pas attribuées, une partie peut s'y opposer.

[V] [K], ès qualités, ont fait réenrôler l'affaire sous le présent numéro RG 25-2453.

Attendu qu'il y a lieu de poursuivre l'examen de l'affaire et de renvoyer les parties à l'audience du 24 mai 2012 pour plaider au fond ; que pour lever toute ambiguïté sur les pièces dont entendent se

La cour renvoie aux écritures précitées pour l'exposé exhaustif des prétentions et moyens des parties.

L'affaire a été clôturée par ordonnance du conseiller de la mise en état du 11 avril 2016 et renvoyée pour être plaidée le 5 décembre 2016, date à laquelle l'affaire a fait l'objet d'un renvoi au 9 janvier

En application de l'article 455 du code de procédure civile, il est expressément renvoyé aux dernières écritures des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et moyens.