CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-1
67908ed99b4b0b8d25008d18
21 janvier 2025
[R] et LMC Trustees limited de leur fin de non-recevoir tirée de la prescription de l'action en diffamation de M. [L] et de la SARL [L] Estates Management, - renvoyé la société Fotopark limited, M.
Chambre Prud'homale
64ba21af354f98d9699d4ed8
20 juillet 2023
du bureau de conciliation et d'orientation du 14 mars 2022, lors de laquelle aucune conciliation n'a pu aboutir de sorte que l'affaire a été renvoyée devant le bureau de jugement à l'audience de plaidoiries
4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02293_20240716
16 juillet 2024
de retour seront développés ultérieurement.
Cour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
. ; Dit que les ayants droit concernés devront justifier des revenus perçus par les victimes et de leurs propres revenus avant et après l'accident ; Renvoie l'examen des demandes en suspens à l'audience
Chambre civile 1-2
67ecc5cc955548e0aba48f78
1 avril 2025
A cette audience, un nouveau renvoi à l'audience du 8 juin 2023 a été ordonné à cette même fin.
6253c90dbd3db21cbdd8718b
3 juin 2004
Elle précise que Madame X... n'a jamais déclaré être mandatée ou habilitée à recevoir l'acte au nom de la personne morale.
2ème chambre
68ef2a771643bddf8ff84d89
14 octobre 2025
contradictoirement l'affaire à l'audience du 11 juin 2025 à 14h .
6253cacebd3db21cbdd8c210
10 juin 2008
NON COMPARANT REPRESENTE concluant et plaidant par Me BOUQUET de la SCP BOUQUET CHIVOT FAYEIN-BOURGOIS, avocats au barreau d'AMIENS DEBATS : A l'audience publique du 01 Avril 2008, devant M.
3e chambre sociale
6a226135cdc6046d47390896
4 juin 2026
La cause a été appelée à l'audience des plaidoiries du 9 mars 2026.
Pôle 4 - Chambre 9 - B
69cf5bbccdc6046d47f375db
2 avril 2026
Par courriel envoyé au greffe le 28 janvier 2026, Mme [S] a sollicité le renvoi de l'affaire à une date ultérieure, invoquant un rendez-vous avec [3] le même jour dont son absence pourrait compromettre
6253cb86bd3db21cbdd8db2f
4 avril 2011
À l'audience du 7 février 2011, M.
6253cc2bbd3db21cbdd8f555
25 avril 2012
Christian X... a saisi la Cour de renvoi.
6253c8b4bd3db21cbdd86050
11 mars 2002
Devant la Cour, par conclusions écrites, déposées et visées par le greffier à l'audience et par observations orales, Monsieur X... conclut : Au rejet de la fin de non recevoir tirée de la péremption d'instance
6253c8c1bd3db21cbdd862ef
Chambre 1-7
66878c9305d6f7f678d48e12
4 juillet 2024
*renvoyé la cause et les parties à l'audience de mise en état du 13 décembre 2023 à 9 heures et invité les parties à communiquer leurs conclusions récapitulatives avant cette date.
CHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabd7603bf88a1884741
17 octobre 2024
[L], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de liquidateur amiable de la société Far Concept demande à la cour de : le recevoir en ses conclusions devant la cour de renvoi et l'y disant bien
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT BB Formule exécutoire le
6253c94dbd3db21cbdd87e16
1 février 2006
DEBATS : A l'audience publique du 04 Janvier 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 01 Février 2006, ARRET : Prononcé par Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre, à l'audience publique du 01 février
S.A.R.L. BOURGOGNE CHAUDRONNERIE INDUSTRIEc/SCP CROZAT - BARAULT - MAIGROT
6253cb25bd3db21cbdd8cee5
DEBATS : A l'audience publique du 04 Janvier 2006, où l'affaire a été mise en délibéré au 01 Février 2006, ARRET : Prononcé par Monsieur BANGRATZ, Président de Chambre, à l'audience publique
Chambre A - Civile
66863cebb1dbbe3bae6001ee
2 juillet 2024
L'affaire a été appelée à l'audience du 12 décembre 2023 et renvoyée à l'audience du 4 juin 2024.
Pôle 2 - Chambre 2
6162f6fab807dfe813d29799
1 février 2013
DE LA COUR : Madame Anne VIDAL ayant préalablement été entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 18 Décembre 2012, en audience
Page 17 sur 908
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.