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982 résultats pour « Bernard LEVY- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cce4bd3db21cbdd919e6

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

.-98800 NOUMEA Représenté par Me Marina LEVIS-ETOURNAUD de la SELARL LEVIS-LETOURNAUD, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉE LA SOCIETE BP1, prise en la personne de son représentant légal en exercice

Source officielle
CA

4ème Chambre

66ac76aca9cfa399a90d1fb9

Appel

1 août 2024

1 août 2024

: Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle
CA

4ème Chambre

63c257060bfda47c90076169

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Hélène RAULINE, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Nathalie MALARDEL, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD

Source officielle
CA

3e Chambre B

60353ffcda5ea469b468bdde

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

INTIMEE Compagnie d'assurances AXA FRANCE, [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jean-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c2b7

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

Bernard MEYER, président et M. Christian UTTARD, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. Ouï Monsieur STEINITZ, Conseiller, en son rapport. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0bbd3db21cbdd89e72

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

BEAUFORT Comparante et assistée par Me Hervé DESCOTES (avocat au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b41c

Appel

21 mars 2008

21 mars 2008

Limeil Brévannes a rencontré une employée de la mairie qui lui a indiqué que la SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE DE LIMEIL BRÉVANNES était "partie sans laisser d'adresse" et serait peut-être "3 rue Claude Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da8e

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 MARS 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e51

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

la SCP MADY GILLET BRIAND, avocat au barreau de POITIERS -Me LACAVE, avocat au barreau de BORDEAUX DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : Monsieur Alain Y... ... 79320 LE BREUIL BERNARD

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d95

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

de la SELEURL AVOCAT LEVY ERIC-LOUIS, avocat au barreau de LYON, toque : 399 INTIME : M.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02212_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 29 août et 1er septembre 2022, l'établissement public foncier d'Île-de-France, représenté par Me Levy, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°)

Source officielle
CA

1ère Chambre

64af98fc049d5c05db1731bb

Appel

12 juillet 2023

12 juillet 2023

Le 29 mars 2021, le syndic cabinet Beillard a écrit à Monsieur [C] pour lui indiquer que suite à sa réclamation sur le type d'étanchéité, le chantier allait être repris.

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

67592dea4f06387a26ce76dc

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

: Mme [K] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Julie BABELAERE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 27 Juin 2024 Tenue par Pierre NOUBEL et Laure BERNARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f02

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

clôturée le 16 Octobre 2007 Audience publique du 26 Octobre 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION A DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6163820496ce96677bf0fdb4

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

assistée de Me François-Xavier VINCENSINI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [E] [W] demeurant [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 5] (ITALIE) représenté par la SCP TAZE-BERNARD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6163c2c01a5f0a71dc3c91cc

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

jugement rendu le 04 Septembre 2007 par le conseil de prud'hommes de MEAUX section commerce RG n° 05/00842 APPELANTE 1° - SAS ALTEAD FRANCE LEVAGE [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896ca

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

.. 93400 SAINT- OUEN comparante en personne, assistée de Me Bruno TOUSSAINT, avocat au barreau de PARIS, B034 INTIMÉE Madame Jeannine Z... ... 93400 SAINT- OUEN représentée par Me Bernard

Source officielle
CA

5e chambre civile

634f95c7b5afe5adfff28b27

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

INTIMES : Madame [F] [C] épouse [P] née le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 14] (BELGIQUE) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP LEVY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur jean baptiste Xc/Madame Isabelle Y

6253cd19bd3db21cbdd92405

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

barreau de BORDEAUX, INTIMÉES : Madame Isabelle Y..., née le 27 Février 1965 à TALENCE (33400), de nationalité Française, demeurant..., représentée par Maître DESSANG substituant Maître Sophie LEVY

Source officielle
CA

ETRANGERS

69d888becdc6046d47ba6a12

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Localité 1] (TUNISIE) de nationalité Tunisienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 07 avril 2026 à 19h00 Vu l'appel formé le 08 avril 2026 à 11 h 50 par courriel, par Me Aurore BECHARD

Source officielle

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