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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351f
21 septembre 2016
21 septembre 2016
délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7I-NXYW S.A.S. LITTLE WORKERc/S.A
6789fa400c7dc206c9eb7de9
16 janvier 2025
16 janvier 2025
un bon de commande en date du 7 mars 2023 pour le projet Valenca, - un bon de commande en date du 5 juin 2023 pour le projet Scheuber, - un bon de commande en date du 5 juin 2023 pour le projet Capdeville
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b67
2 décembre 2015
2 décembre 2015
de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88588
18 septembre 2006
18 septembre 2006
de MONTPELLIER INTIMEE :SA ETABLISSEMENTS CLAVERIE GALERIES LAFAYETTE, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège ... représentée par la SCP CAPDEVILA
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88705
4 septembre 2006
4 septembre 2006
PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe REY, avocat au barreau de NIMES INTIME : Monsieur Eric Bruno Jean-Paul Y... 80 Chemin des Cantaussels 34270 LES MATELLES représenté par la SCP CAPDEVILA
Source officielleCour d'Appel
6253c9d8bd3db21cbdd8959f
14 novembre 2007
14 novembre 2007
née le 22 Mars 1937 à PEZILLA DE LA RIVIERE (66370) de nationalité Française ... 66270 LE SOLER représentée par la SCP CAPDEVILA-VEDEL-SALLES, avoués à la Cour assisté de Me VIAL, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea75
8 novembre 2011
8 novembre 2011
née le 17 Juin 1938 à LUNEL (34400) de nationalité Française ... 34400 SAINT NAZAIRE DE PEZAN représentée par la SCP CAPDEVILA ET VEDEL SALLES, avoués à la cour assistée de Me Thierry VERNHET (SCP
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd8672f
23 septembre 2002
23 septembre 2002
rendu l'arrêt dont la teneur suit : dans la cause 01/00115 - 3ème ChambreAM-MB opposant : APPELANTE Mme MARIA CONCETTA X..., ... par la SCP BUTTIN-RICHARD/FILLARD, avoués à la Cour assistée de Me CAPDEVILLE
Source officielleCour d'Appel
6253c98ebd3db21cbdd88a24
26 octobre 2006
26 octobre 2006
PHARMACIE ANNICK TREVILLOT, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Place Saint Denis 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP CAPDEVIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a61
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Signé par Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c58
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93188
20 avril 2016
20 avril 2016
Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93194
20 avril 2016
20 avril 2016
Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9323a
11 mai 2016
11 mai 2016
Signé par Mme Françoise LUCIANI, Conseiller, et par Mme Aurélie CAPDEVILLE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. PROCEDURE La SC X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd9351a
21 septembre 2016
21 septembre 2016
délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE
Source officielleETRANGERS
661f66112313f20008a527f3
16 avril 2024
16 avril 2024
ordonnant le maintien au centre de rétention de : [G] [O] né le 06 Janvier 1979 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15/04/2024 à 15 h 37 par courriel, par Me Régis CAPDEVIELLE
Source officielleETRANGERS
65a0f807383a880008fd0929
11 janvier 2024
11 janvier 2024
CAPDEVIELLE, vice-présidente placée par ordonnance de la première présidente en date du 20 DECEMBRE 2023 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants du
Source officielleETRANGERS
68ef2a751643bddf8ff84d67
8 octobre 2025
8 octobre 2025
CAPDEVIELLE.
Source officielleETRANGERS
66baf733f34129bfe1fee6ac
12 août 2024
12 août 2024
CAPDEVIELLE.
Source officielleETRANGERS
650bdfc2beee0f8318b97824
5 septembre 2023
5 septembre 2023
MOKHTARI, greffier avons entendu : [M] X SE DISANT [H] assisté de Me CAPDEVIELLE substituant Me Imme KRUGER, avocats au barreau de TOULOUSE qui a eu la parole en dernier ; avec le concours
Source officiellePage 18 sur 30