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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

66235accaec0e60008fe99a9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ;

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51afa2ecfdaf7720ec637

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

du deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; ARRÊT : défaut, rendu par mise à disposition publique au greffe le 03 Octobre 2024, par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f0bc538f7cbd382f4d312b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre, et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; ---

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b5968502b828318c4e488

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

, greffier, conformément à l'article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile ; signé par Monsieur Francis MARTIN, président de chambre et par Madame Christelle CLABAUX- DUWIQUET, greffier ; --

Source officielle
CA

2ème chambre

6528dfdeaaebb88318fda92b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

SCI CHRISTOL HOTEL S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e06c

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

2ème Chambre

665ababd97d5920008107c8c

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[K], es qualité de mandataire liquidateur de la SARL FORCE ENERGIE Nous, Francis MARTIN, président de chambre de la cour d'appel de NANCY, assisté(e) de Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d563

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

Audience dans le cadre de la Mise en Etat de la CHAMBRE 7 SECTION 2 de la COUR D'APPEL de DOUAI du 17 Janvier 2011 Nous, Patrick BIROLLEAU, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Françoise RIGOT, Greffier

Source officielle
CA

Rétentions

6431068228558704f52e6ab1

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

SUR QUOI Sur la recevabilité de l'appel : Le 04 Avril 2023, à 17 H 44, Maitre Christelle BOURRET-MENDEL, conseil de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL03590_20230713

Admin. Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Par un arrêté du 28 mai 2021, le maire de Saint-Christol-lez-Alès a rejeté la demande de permis de construire présentée le 31 juillet 2020.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03807_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Christelle Brouard-Lucas, - et les conclusions de M.

Source officielle
CA

Première Présidence

633d1ff162f5393e2eb449db

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Et ce jour, 03 Octobre 2022, assisté de Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, avons rendu l'ordonnance suivante : EXPOSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc00

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Ont été entendus : - Maître Nadège MARTY DAVIES pour Mme Christelle Y... - Mme Christelle Y... - Mme D... représentant l'Aide Sociale à l'Enfance M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

643f88d1ad85da04f53a3bbe

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

Greffier lors des débats : M. Petelo GOGO Greffier lors de la mise à disposition : M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

643106b728558704f52e6b50

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

avocats Décision attaquée : n° 211/327397 rendue par le Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS le 30 Juillet 2020 Appelante : Madame [P] [W] Intimé : Maître [X] [M], représenté par Me Christelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Faustine B..., appelantec/Jean-Marie

6253cda6bd3db21cbdd94019

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

Représentant : Me Christelle MENNELLA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. Jean-Marie, Noel, Nicolas A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc0bd3db21cbdd94611

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

LE TIMBRE SERA REGLE PLUS TARD Représentant : Me Christel THOMAS, avocat au barreau de GRASSE AppelanteM. T... O...

Source officielle
CA

21e chambre

650e81ad75c1a98318754afd

Appel

31 août 2023

31 août 2023

[E]p [G] (Délégué syndical ouvrier) Me Claude-marc BENOIT, avocat au barreau de PARIS, Me Christel ROSSE, avocat au barreau de VERSAILLES [Y] [W], Syndicat UNION DES SYNDICATS ANTI PRECARITE

Source officielle
CA

20e chambre

65376131974d258318455263

Appel

21 octobre 2023

21 octobre 2023

par la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées par mail le : à : [L] [H] Me Christelle

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25DA01952_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

Copie en sera adressée au préfet du Nord et à la SELARL Christelle Monconduit. Fait à Douai, le 25 février 2026.

Source officielle

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