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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chbre Sociale Prud'Hommes
6811b55d1fd650b69542c9c2
28 avril 2025
28 avril 2025
, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, le 19 décembre 2024 par Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente de la Chambre Sociale, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Monsieur Cyril
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a4
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Il nous a de ce fait transmis ce contrat rédigé en cyrillique sur lequel figurait déjà votre signature.
Source officielle14e Chambre
60321b5a0970dd52d7703a88
13 avril 2018
13 avril 2018
Gérard FORET-DODELIN, Président et Mme Cyrielle GOUNAUD, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
64a9000903029105dbedc368
7 juillet 2023
7 juillet 2023
par Me Zayan BALHAWAN, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMÉE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ATLANTIQUE VENDEE [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
6799c4235331f58c9ee86eb8
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La société Franfinance soutient que les conditions générales sont parfaitement lisibles, et que le document produit correspond bien au contrat de location.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63c8edc2dc5b777c90992daa
18 janvier 2023
18 janvier 2023
COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 17 octobre 2022 devant la cour composée de : Présidente : Valérie SCHMIDT, Conseiller Assesseurs : Cyril
Source officielleChambre civile TI
64437d4f823e6dd0f8bf81bd
21 avril 2023
21 avril 2023
Il a été rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Nathalie BRUN, Présidente de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e6656d26d0f8b57c2d
26 avril 2023
26 avril 2023
audience publique le 06 mars 2023 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officielleCHAMBRE CIVILE
63bfb22b5e2fbe7c9004351b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
INTIMÉE D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 10 Octobre 2022, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Cyril
Source officielleChambre civile TGI
62df856ef7f152a44182889d
13 mai 2022
13 mai 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Philippe BRICOGNE, Président de chambre Conseiller : Monsieur Martin DELAGE, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril
Source officielleChambre commerciale 3-2
69d5e26bcdc6046d477af04f
7 avril 2026
7 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE
Source officielleChambre Civile
696f4bdbcdc6046d47f6d8a9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Cyril OZOUX, président de chambre, Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré L'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition à l'audience du 17 juin 2025 ; à cette
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
697215c4cdc6046d473d28ca
15 janvier 2026
15 janvier 2026
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Novembre 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Mme Laetitia BOURACHOT, Conseiller, Monsieur Cyrille
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
69724ef1cdc6046d474e79f1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
avocat au barreau d'ANNECY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 juin 2025 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril
Source officielleChambre commerciale
6896d620fd8bd33bb83ea489
7 août 2025
7 août 2025
BR ASSOCIES [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Me Cyril CHELLE, avocat au barreau de GUYANE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : En application des dispositions des articles 907
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a3e61c51b9375cf8171
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Représentée par Me X..., lco Me Alexandre Y..., avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Assistée de Me Z..., avocat au barreau de Perpignan, avocat plaidant INTIMES : Monsieur James Cyril
Source officielle1ère Chambre D
5fdd2a3f61c51b9375cf8172
4 octobre 2018
4 octobre 2018
X..., loco Me Alexandre Y..., avocat au barreau de Montpellier, avocat postulant Assistée de Me Z..., avocat au barreau de Perpignan, avocat plaidant INTIMES : Monsieur James Cyril A... B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b74a
26 mars 2008
26 mars 2008
n'ayant pas eu lieu, Monsieur Georges X..., après avoir, en date du 17 avril 2004, fait dénoncer l'acte de vente initial à Monsieur AA..., a alors signé un nouveau compromis le 11 mai 2004 avec Monsieur Cyril
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62c52999a2c4236379079b92
5 juillet 2022
5 juillet 2022
barreau de SAINT-NAZAIRE URSSAF PAYS DE LA LOIRE, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège TSA 20048 [Localité 4] Représentée par Me Cyril
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb5cd75782d5f06ef9ef2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
parties la date de l'audience fixée au 20 Octobre 2025 ; Entendu Maître Chloé MAILLOT représentant Madame [B] [I], Entendu Maître Anaïs REMIRENZI, avocate au barreau de PARIS substituant Maître Cyril
Source officiellePage 18 sur 66