Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge des référés
ORCA_24TL01387_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 mai 2024 et le 16 juillet 2025, la commune de l’Ille-sur-Têt, représentée par la SCP Edouard Chichet, Céline Henry, Emmanuelle
Source officielleChambre 1-11 HO
67f605de0693b699596562b8
8 avril 2025
8 avril 2025
La mention, dans la motivation du juge, selon laquelle elle aurait souhaité continuer à être hospitalisée à l'hôpital Edouard [Localité 6] résulte d'une erreur purement matérielle du juge.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e840
16 novembre 2011
16 novembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Edouard Sauveur X... né le 06 Mai 1966 à ALERIA (20270) ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
660f9503a40f8b0008cb75fd
4 avril 2024
4 avril 2024
représentant légal, venant aux droits de BANQUE SOLFEA aux termes d'une cession de créance en date du 28 février 2017 N° SIRET : 542 097 902 04319 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Edgard
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c63a
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Monsieur Jack X..., demeurant à Tumaraa ; 15- Monsieur Constant X..., demeurant à Tumaraa ; 16- Monsieur Valère X..., demeurant à Tumaraa ; 17- Monsieur Julien X..., demeurant à Tumaraa ; 18- Monsieur Edward
Source officielleChambre 2-4
69fc2e96cdc6046d47e40de2
6 mai 2026
6 mai 2026
[R] [N] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielleChambre 2-4
5fe1d02aa6049b944fc377fd
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Edward TIERNY Monsieur Thierry VILLARDO, substitut général Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3bf5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère Madame Laura TARDY, Conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Edouard
Source officielleChambre Premier Président
679874445b6b52f3e4a430e3
11 avril 2024
11 avril 2024
MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Fanny QUENTIN Me Edouard
Source officielle1ère Chambre
5fd93a6ef9e0a31fa5cd64c0
14 avril 2020
14 avril 2020
lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Madame A. CHIARADIA et Madame B. MANTEAUX, Conseillers.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61636a8a22908a2ec611e8ba
26 mai 2011
26 mai 2011
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Avril 2011, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a62
10 janvier 2006
10 janvier 2006
Sociale de LYON du 25 Janvier 2005 RG : 20031236 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2006 APPELANTE : Société PROFIL ARBED, DEVENUE ARCELOR PROFIL 8 rue de Chalon sur Saône Port Edouard
Source officielleChambre 4 A
6979e814cdc6046d47f71df7
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Edgard PALLIERES, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Christine DORSCH, Président de Chambre M.
Source officielleChambre sociale 4-4
65b370e68c0355000835f901
24 janvier 2024
24 janvier 2024
la cour : Ordonnance rendue le 19 juin 2023 par le Conseiller de la mise en état de VERSAILLES Chambre : 25 RG : 22/01952 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pierre-Edgard
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017bdd6bd9057dc56d40
9 mai 2022
9 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a017cdd6bd9057dc56d42
9 mai 2022
9 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c392
29 septembre 2008
29 septembre 2008
SOFINCO C / Edouard X... ------------------------- Aide JuridictionnelleARRÊT no807 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d78c
10 février 2011
10 février 2011
Un enfant est issu de cette union : - Edouard, né le 19 juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c954bd3db21cbdd87f49
5 septembre 2006
5 septembre 2006
Il indique que Agnès Z...- A..., sa mère, avec laquelle il a vécu pendant 8 ans, a épousé le 3 juin 2006, Edouard A... qui vit à MOSCOU.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00210_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
B, représenté par Me Edouard Bera, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il n'a pas accueilli sa demande ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté portant obligation de quitter
Source officiellePage 18 sur 177