. *** L'expertise du docteur C... en date du 4 mars 1999 fait ressortir que lors de l'accident du 1er mai 1997 M.X... a subi un traumatisme facial, un traumatisme crânien avec hématome cortical

traumatisme crânien avec perte de connaissance -des fractures de l'arc antérieur et postérieur C1, des branches ilio et ischio pubiennes droites avec hématome, sacro coccygienne, - plaies cutanées crânio faciale

choc, les deux conducteurs ont été éjectés de leurs engins ; que Jonathan X... est décédé le 24 août 2004 à 0h15 ; que le médecin expert qui l'a examiné, a constaté sur le corps un violent traumatisme facial

.-59110 LA MADELEINE représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Jeanne FAYEULLE, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro

C est notamment atteint d'une maladie dite de Behçet, à l'origine de séquelles neurologiques marquées d'une hémiparésie et d'une paralysie faciale du côté droit et de troubles de la déglutition et qui

Le 13 mars 2019, le requérant a été opéré d'une tumeur du sac endolymphatique droite, le 1er avril 2019, d'une opération permettant la réhabilitation du nerf facial et enfin, le 19 juillet 2019, d'une

Si Mme A fait valoir qu'elle souffre de problèmes de santé, à savoir de traumatismes psychologiques et d'une paralysie faciale partielle, il ne ressort pas des pièces du dossier qu'elle se trouverait,

Cependant, ce dernier a développé une pilosité faciale (barbe et bouc) qui ne lui permettait pas d'exercer correctement et en toute sécurité ses fonctions.

Dans le cas d'un prix global, le prix de la cession de la créance litigieuse est déterminable à partir du ratio entre la valeur faciale des créances cédées et leur prix de cession.

Le fonds souligne en effet que la valeur économique de chaque créance cédée varie entre zéro et sa valeur faciale, en fonction de paramètres tels que la solvabilité du débiteur principal, le montant et

A B F, né le 8 mai 1953, de nationalité américaine, a consulté le service de chirurgie maxillo-faciale de l'hôpital Saint-Louis à compter du 18 juin 2013 en raison d'une lésion buccale.

conseil communautaire décidant la limitation des mesures compensatoires à mettre en œuvre pour réduire les nuisances sonores générées par le stade de football de Valenciennes (Hainaut), aux seules façades

-Or en l'espèce, l'acte de cession indique que la cession porte sur 2340 créances impayées titrées ou non titrées d'une valeur faciale de 10.579.249.270 Fcfp dont 50 dossiers avec garanties.

au jour du paiement, à titre de dommages-intérêts complémentaires, subsidiairement à compter du jour de l'arrêt à intervenir ; c) concernant les chaussures Mobydick (ou Derby tendance femme H02 Facial

Franck X... souffrait quant à lui de graves blessures : un traumatisme facial, un traumatisme abdominal, une fracture ouverte du fémur droit, une fracture de la cheville droite, une fracture de l'avant

.., a présenté en août 2010 « un infarctus de petite taille dans le territoire de l'artère cérébrale moyenne gauche » sans récidive neurologique ni de douleur thoracique mais conserve une paralysie faciale

pharmacienne à [Localité 9], a précisé dans sa réponse au questionnaire que l'accident était survenu dans sa pharmacie le 05/02/2018 entre 16h00 et 16h30, Mme [D] ayant fait un « malaise/ paralysie faciale

- Sa situation famiale : Cette situation a été à l'origine d'un choc violent pour les enfants, ces derniers refusant de parler, pleurant énormémant et refusant meme de se nourrir en raison de la séparation