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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
688311254d9076bf079c2275
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Me Christiane DIOP [F] [B] LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 9] LE PREFET D'[Localité 7] ET [Localité 8] Le VINGT QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ (24/07/2025), Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b53bb40ec8318f31da6
20 octobre 2023
20 octobre 2023
- signé par Florence LAGEMI, Président de chambre et par Saveria MAUREL, Greffier, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle16e chambre
65336b88bb40ec8318f31ec9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller chargé du rapport et Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a967
8 avril 2008
8 avril 2008
d'inscription au répertoire général : 06/00656 NOUS, Marie-Paule MORACCHINI Conseillère à la Cour d'Appel de PARIS, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b04d
25 février 2008
25 février 2008
CREDIT LYONNAIS c / Madame Florence X... divorcée Y...
Source officielle1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccacb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CARCASSONNE demandeur à l'incident LA MISE A DISPOSITION RENVOYEE AU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, LES PARTIES INFORMEES EN VERTU DE L'ARTICLE 450 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE Nous, Florence
Source officielle1re chambre sociale
64a50c99b8594705dbfccacd
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MONTPELLIER demandeur à l'incident LA MISE A DISPOSITION RENVOYEE AU QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, LES PARTIES INFORMEES EN VERTU DE L'ARTICLE 450 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE Nous, Florence
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f4e704a005d1ed6fb8
19 avril 2023
19 avril 2023
Représentée par Me Marie-Pierre DESSALCES de la SCP DESSALCES & ASSOCIES, substituée par Me Ophélie MUOT, avocats au barreau de MONTPELLIER Le DIX NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ea104241b41fe2e9b5ca5b
2 août 2022
2 août 2022
de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Gwenaelle Ledoigt, Présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a9d39705566a2f16fd87ed
30 juillet 2024
30 juillet 2024
RG 24/03430 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJZEE Décision déférée : ordonnance rendue le 28 juillet 2024, à 19h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86131
4 février 2002
4 février 2002
domicilié en cette qualité audit siège : 5, Promenoir des Coureauleurs 17000 LA ROCHELLE, DEMANDERESSE représentée par Maître MONE, avocat, postulant au barreau de NIORT, et plaidant par Maître PRALONG-BONE
Source officielleChambre Sociale
62c7cacdcb8dca058e3e7dd4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN-GALLIARD, Conseiller a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
662c94f5b787c4000862f603
26 avril 2024
26 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire Greffier,
Source officielleChambre Sociale
668e2565fcf93851fdd64763
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ce comportement porte préjudice à la bonne marche du service et caractérise une insuffisance professionnelle.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
686611cc957d68b57534e22a
2 juillet 2025
2 juillet 2025
- signé par Florence MARQUES, Conseillère, pour la présidente empêchée, et par Clara MICHEL, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 3-4
68e899f760ca52a2831c0272
9 octobre 2025
9 octobre 2025
foi contractuelle : - Dire et juger que Mme [G] [F] a manqué à son obligation de bonne foi vis-à-vis de M.
Source officielle3e chambre
651fa5c9c601f083189919f8
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Florence SCHARRE, Conseiller
Source officielle2ème chambre section B
661a20334cfa010008a2d7f1
12 avril 2024
12 avril 2024
La bonne foi du débiteur est présumée et le créancier qui entend la contester doit la démontrer. La bonne foi du débiteur doit s'apprécier au jour où le juge statue.
Source officielle5e Chambre
60321c8819d54a53f9ada622
12 avril 2018
12 avril 2018
Il n'est pas contesté qu'[P] [A] était sans antécédent notable, pratiquait assidûment le sport et avait une bonne hygiène de vie.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676bcffdaf41a8356be5d0
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GREFFIERE : Madame Elise DHEILLY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Florence MATHIEU en a rendu compte à la cour composée de : Mme Florence MATHIEU, présidente de chambre, Mme
Source officiellePage 18 sur 195