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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a57
5 octobre 2006
5 octobre 2006
saisine :14 Décembre 2005 Ordonnance de fixation :18 mai 2006 RG : 05/577 Composition de la CourPrésidente :Michelle FONTAINE, Présidente de Chambre Assesseurs:- Jean-Michel STOLTZ, Conseiller- Marie-Florence
Source officielleChambre 1-2
6532197d9e4ea48318f5a91b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MRG TP Société TRANSIMMO 5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Laure ATIAS Me Florence BLIEK-VEIDIG Me Jean-Mathieu LASALARIE Décision déférée
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01177_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Florent, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1-11 IDP
66274ef0c1c6ed00087b3c5f
22 avril 2024
22 avril 2024
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 avril 2024.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00317_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
La décision fait également état des deux condamnations pénales prononcées contre M.
Source officielleChambre Sociale
644cb4e256c9f0d0f8b6f0e1
28 avril 2023
28 avril 2023
GIROD MEDIAS représentée par son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège sise [Adresse 2] représentée par Me Florence ROBERT, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant,
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6263993181d302277d8e8c3a
22 avril 2022
22 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Bérengère DOLBEAU, Conseiller, Greffier, lors des
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6360ca693c369c7f74996f06
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Cette clause s'analyse ainsi que l'a exactement considéré le premier juge, en une clause pénale.
Source officielleChambre 1-11 référés
696a8b7ecdc6046d47914f26
15 janvier 2026
15 janvier 2026
du 15 Janvier 2026 N° 2026/12 Rôle N° RG 25/00471 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPGKT [S] [F] [L] C/ [V] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elsa GUIDICELLI Me Florence
Source officielleChambre civile 1-3
69731d37cdc6046d4763fe4e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Présidente Madame Anne-Gaëlle DUMAS, Conseillère Madame Charlotte GIRAULT, Conseillère
Source officielleChambre 1-2
679336bacc9763289b725198
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Florence PERRAUT, Présidente Mme Angélique NETO, Conseillère Mme Séverine MOGILKA, Conseillère Greffier
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02291_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02292_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04679_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
F B, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04681_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
D A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04683_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04684_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04685_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Frédéric Faïck, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04687_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
C A, - les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
651baf9fcbe2fc83182f8b21
2 octobre 2023
2 octobre 2023
Décision réputée contradictoire en premier ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Florence
Source officiellePage 18 sur 154