La SARL HM Group et la SAS Solution Eco Energie n'ont pas constitué avocat et n'ont pas comparu.

Il en va quasiment de même pour les magasins ECO SERVICE discount. L'utilisation de l'enseigne ECO SERVICE reste le critère déterminant de ralliement, même modifié.

MOTIFS DE LA DÉCISION : - Sur l'intervention de la société Eco Pac en qualité de sous-traitante de la société AC2E : La société Eco Pac a adressé à M. et Mme [H] un courrier à son en-tête daté du

CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 21/00829 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L53X Monsieur [K] [H] c/ EURL ECS

judiciaire de la SAS ECO RENOVE de procéder à la dépose du matériel objet du bon de commande n° 3285 du 4 avril 20l7, - dit qu'à compter de la clôture de la procédure collective de la SAS ECO RENOVE

ECO-FLORE et la S.C.I.

[O] [G] et son épouse Mme [B] [M] épouse [G] ont conclu avec la société Eco Synergie un contrat d'achat portant sur la fourniture et la pose d'une centrale photovoltaïque, pour un montant de 21 500 euros

Elle explique que Patricia B... n'apporte pas la preuve qu'elle n'est pas la signataire du bail, que la société ECO MARKETING devait avoir pour associées les sociétés ECO PURE SUD OUEST et SAVING FRESCH

La société ECM Énergie France demande l'annulation de cette décision. 2.

ECO COPY Prise en la personne de son représentant légal. [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ APPELANT E.U.R.L.

Vu, enregistrée au greffe de la Cour administrative d'appel de Versailles le 26 octobre 2022, sous le n° 22VE02419, la requête en référé provision présentée par la SASU ECO ENERGY SYSTEM, représenté par

Dans ce contexte, le contrat de travail de Mme [G] a été transféré au sein du GIE Angers Loire Eco et un avenant lui a été proposé le 29 juin 2018.

la société AIR ECO LOGIS (EC LOG) à garantir Monsieur [P] [U] et Madame [S] [D] de toute éventuelle condamnation prononcée à son encontre, -Condamner solidairement les Sociétés AIR ECO LOGIS (EC LOG

CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 05 JANVIER 2023 PRUD'HOMMES N° RG 21/00841 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-L55K Monsieur [M] [X] c/ EURL ECS

K 170 Agent ECR 2e degré, échelon A. K 185 Agent ECR 2e degré, échelon B.

Il résulte du contrat passé entre le consultant RD Partner et la société ECS, dit " convention de partenariat audit sur les coûts sociaux ", que l' expert (ECS) assume la responsabilité technique des préconisations

Elie P... ont souscrit à l'augmentation du capital de la SCPI Eco Invest 1 en 1988, 1989 et 1990.

[R], un « coin éclateur » destiné à l'éclatement des bûches, qu'elle estime être une copie du « coin éclateur » créé et commercialisé par la société Leborgne depuis 1990.