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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdba
15 octobre 2012
15 octobre 2012
Le couple a eu quatre enfants : - Julien, né le 30 octobre 1977 à Tulle ; - Marie-Aurélie, née le 11 mai 1981 à Brive-La-Gaillarde, ; - Marion, née le 24 septembre 1985 à Brive-La-Gaillarde ; - Romain,
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE01606_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Frémont, rapporteur public, - et les observations de Me B pour les requérants et de Me Le Port pour la commune de Boinville-le-Gaillard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bfc
29 octobre 2014
29 octobre 2014
Marc X..., né le 02 juin 1973 à Brive-La-Gaillarde, a été admis en hospitalisation psychiatrique, sous la forme d'une hospitalisation complète, au centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde le 16 août 2013
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
68ef2c19796eb4b748562887
14 octobre 2025
14 octobre 2025
IN'LI agissant poursuites et diligences de son Directeur Général y domicilié en cette qualité. , représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65166ced788aac83189e9ec3
6 septembre 2023
6 septembre 2023
JMG AUTOMOBILES, représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2022045 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f5
21 février 2012
21 février 2012
Décision déférée à la Cour : jugement du 7 juillet 2010 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 09/15007 APPELANTES Madame Bernadette X... ... 75018 PARIS représentée par la SCP GALLAND
Source officielleChambre Sociale
63d22ab79b3c8605deec2125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 30 Décembre 2019 APPELANT : Monsieur [G] [B] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me François GARRAUD
Source officielleChambre 17 (SC)
64379db99477fe04f5cc63c8
12 avril 2023
12 avril 2023
Copie transmise par mail : - à Mme [G] par remise de copie contre récépissé par l'intermédiaire de l'établissement hospitalier - à Me Yannick GALLAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162c1cb34defd4c4b3b4614
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Avril 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 12/013585 APPELANT Monsieur [E], [K] [S] [Adresse 7] [Localité 9] représenté par la SCP GALLAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162efbd8fe037d2cb4a05c6
20 juin 2012
20 juin 2012
MEDIC HABITATION prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social : [Adresse 3] [Localité 4] et domicile élu : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Philippe GALLAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61630e51da3e3d306603676f
12 avril 2012
12 avril 2012
à la Cour : Jugement du 12 Janvier 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2009066219 APPELANTE SAS COVINOR [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée de la SCP GALLAND
Source officiellePôle 2 - Chambre 7
61639201c171f9a1fe14c4be
8 juin 2011
8 juin 2011
déférée à la Cour : Jugement du 06 Avril 2010 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 09/12557 APPELANT Monsieur [J] [I] [Y] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par la SCP BAUFUME GALLAND
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf20
27 novembre 2007
27 novembre 2007
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, Mme ODY, Conseiller, rédacteur, DEBATS : A l'audience publique du 16 Octobre 2007 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60375eec1825c93c2cf321c0
1 avril 2015
1 avril 2015
déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Décembre 2014 -Conseiller de la mise en état de PARIS - RG n° 13/22819 APPELANTE Madame [J] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Philippe GALLAND
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00546_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Petit-Galland La rapporteure, C. Pham Le président, F. Etienvre La greffière, S. Diabouga F.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03777_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Galland, demande à la cour : 1) d'annuler ce jugement ; 2) d'annuler l'arrêté attaqué ; 3)
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01519_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
B, représenté par Me Galland, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 mai 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2023 ; 3°) d'enjoindre à la préfète du Bas-Rhin de lui délivrer
Source officielleChambre sociale 4-6
68676114c173dff6a793367e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[6] ([8]) Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 01 Décembre 2023 par le Pole social du TJ de [Localité 10] N° RG : 22/01323 Copies exécutoires délivrées à : Me Audrey GAILLARD
Source officielleChambre civile 1-3
6676abc3bda5be661d8480be
11 janvier 2024
11 janvier 2024
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 22 Juin 2023 Appelants : Monsieur [M] [S] Représentant : Me Audrey GAILLARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 59 - N° du dossier 41245 S.E.L.A.R.L
Source officielle5e chambre civile
63c79b94da31367c908eb6bf
17 janvier 2023
17 janvier 2023
dispositions des articles 462 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 NOVEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe GAILLARD
Source officiellePage 18 sur 272