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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 4-8b
661e14d30f653b0008df2a6b
12 avril 2024
12 avril 2024
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Février 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e13
10 janvier 2002
10 janvier 2002
Isabelle C / une décision du Tribunal Correctionnel de CHARLEVILLE-MEZIERES du 3 MAI 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce6
10 juin 2008
10 juin 2008
Madame Isabelle, Sylvie Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9a
4 novembre 2008
4 novembre 2008
. ---------------------- RG N : 07 / 01488 ---------------------- Isabelle X... C / Joël Y...
Source officielleChambre 4-8
64bb73260d42fcd969e7ce43
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,
Source officielleRETENTIONS
6618cf0f7935f50008be4331
11 avril 2024
11 avril 2024
[M] [M] C/ PREFETE DU RHÔNE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleRETENTIONS
659f96ec3328fa00087a2596
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[K] C/ PREFET DE L'ISÈRE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 10 JANVIER 2024 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87759
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Fait à NIMES le 14 novembre 2002 Le Service Contentieux" Isabelle Z... " Toutefois, l'exemplaire de ce deuxième document adressé à Maître ROUSSEL est dépourvu de signature et ce dernier invoque pour cette
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdbb
15 juillet 2008
15 juillet 2008
Elle se prévaut par ailleurs des exceptions, prévues par la convention, pour s'opposer au retour des enfants dans leur pays d'origine, en invoquant la parfaite intégration d'Isabelle et d'André dans leur
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c172
11 septembre 2008
11 septembre 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 26 Juin 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c184
15 mai 2008
15 mai 2008
La cause a été débattue et plaidée en Chambre du Conseil, le 15 Mai 2008 sans opposition des parties, devant Dominique NOLET, Conseiller rapporteur assistée d'Isabelle LECLERCQ, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d17
15 novembre 2007
15 novembre 2007
. / Isabelle Z... Arrêt rendu le QUINZE NOVEMBRE DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9ea
3 novembre 2010
3 novembre 2010
PAR CES MOTIFS, La Cour, statuant après débats en chambre du conseil, Sursoit à statuer ; Ordonne la mise en cause par l'appelant de Madame Isabelle X... soeur du tuteur et fille de la majeure
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
62721826228a02057de673ae
3 mai 2022
3 mai 2022
du 7 janvier 2022 et l'ordonnance modificative de fixation en collégialité du 8 février 2022 de la première présidente ; Vu le renvoi de l'affaire devant la formation collégiale composée de : Isabelle
Source officielle2ème Chambre
ésentée par Me Isabelle BRESSIEUX, avocat au barreau D'ANNECYc/Intimé
6870a1825b6604a26aae891b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
00006 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HE5C Appelante BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES dont le siège social est sis [Adresse 4] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91040
29 janvier 2014
29 janvier 2014
assistée par Me Isabelle FAURE-ROCHE, substituée par Me Isabelle SOUMY, avocats au barreau de CORREZE APPELANTE d'une ordonnance rendue le 09 août 2013 par le juge aux affaires familiales de Brive-la-Gaillarde
Source officielle14e Chambre
61633c1b7eadebb7307d1f61
25 mai 2011
25 mai 2011
SA ARCELOR MEDITERRANEE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE FIVA DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle
Source officielleChambre sociale 4-1
65b371068c0355000835f911
25 janvier 2024
25 janvier 2024
exécution ou inexécution Décision attaquée : n° 19/03289 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 28 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [P] [Z], représentant : Me Isabelle
Source officielleTARIFICATION
65b9f2b88452800008b2b46c
27 octobre 2023
27 octobre 2023
[Z] [B] (MP du 06/07/2015) Représentée par Me Isabelle RAFEL de la SCP VIDAL-NAQUET AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANTE Organisme [2] INTIMEE ORDONNANCE
Source officielleChambre 2-4
68f9b8310a84a5e5f002188c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE 27 [3] Représentant : Me Pascal CERMOLACCE de la SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON, avocat au barreau de MARSEILLE 27 [5] Représentant : Me Isabelle
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