Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
644b63a0c51457d0f882dd19
27 avril 2023
27 avril 2023
IMPLID EXPERTISE CONSEIL (anciennement dénomée SEGECO) représentée par son représentant légal en exercuce domicilié ès qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Jean-Baptiste
Source officielle1ère chambre civile B
67908cc91b5a79f732705498
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[M] [Z] né le 05 Septembre 1990 à [Localité 7] (38) [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Jean-baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL), avocat au barreau de LYON, toque : 863
Source officielleChambre 1-3
671b35282edfb0b58c05e95b
24 octobre 2024
24 octobre 2024
représentées par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistées de Me Jean
Source officielle3e Chambre A
603405720aa244b52e4ab290
16 février 2017
16 février 2017
baptiste TAILLAN, avocat au barreau de TOULON, *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2016 en audience publique.
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d119
19 mars 2009
19 mars 2009
représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Baptiste WECKERLIN, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Société ATRADIUS CREDIT INSURANCE NV ste de droit néerlandais
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63d3799ed1bc2605de4b4724
26 janvier 2023
26 janvier 2023
en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Sylvain LEROY de la SELARL LEROY-GRAS, avocat au barreau de BORDEAUX Assisté par Me Jean-Baptiste
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
65af6878b6c6260008b530b6
18 janvier 2024
18 janvier 2024
: Jugement du 08 Juin 2021 - Juge des contentieux de la protection d'AULNAY-SOUS-BOIS - RG n° 11-21-372 APPELANTE Madame [T] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée et assistée par Me Jean-baptiste
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d55
6 septembre 2006
6 septembre 2006
* * *FAITS ET PROCEDURE Louis X... et son épouse Martine SORIA ORNA ont créé en 1966 un restaurant dénommé L'HOSTAL sis 4 promenade Jean-Baptiste Marty à Sète (34) où ont travaillé leurs quatre
Source officielleChambre civile 1-1
65a786398121050008662f9e
16 janvier 2024
16 janvier 2024
050 né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 3] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Gaëlle SOULARD, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 547 - N° du dossier 22GS893 Me Jean-baptiste
Source officielle1ere Chambre Section 2
5fde7fc3c098115755745fde
26 juin 2018
26 juin 2018
Jean-Philippe X..., - fixé à la somme de 42.435 € la créance de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
616318bae0639f4f1a04a4c4
26 octobre 2011
26 octobre 2011
à la Cour : jugement rendu le 03 Juin 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS section Encadrement RG n° 07/06913 APPELANT Monsieur [B] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Jean-Jacques
Source officielle12e chambre section 2
603432b9557bfc24325eb311
24 janvier 2017
24 janvier 2017
FRANCHISE N° SIRET : B49 164 633 7 [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2015064 Représentant : Me Jean-baptiste
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e506
9 avril 2024
9 avril 2024
JEAN-PIERRE LEROUX [Adresse 2] [Localité 7] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0c
30 mai 2008
30 mai 2008
JUSTINE, dont le siège social est : 21 Chemin Jean Roubin-13009 MARSEILLE représentée par la S. C. P.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61631f538007cf6451ddcd90
15 mars 2012
15 mars 2012
Jugement du 24 Février 2011 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2009010697 APPELANTE SARL CLD DEVELOPPEMENT ayant son siège : [Adresse 2] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, (Me Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a98b
12 décembre 2007
12 décembre 2007
barreau de Fontainebleau Monsieur Paul B... ... 40100 DAX Madame Danielle C... épouse B... ... 40100 DAX représentés par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistés de Me Jean-Paul
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e89
16 octobre 2025
16 octobre 2025
THERMIE BOURGOGNE INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jean-baptiste LE JARIEL de la SELARL FORTEM AVOCATS (JBL), avocat au barreau de LYON substituée par Maître Juliette METZGER,
Source officielle5e chambre Pole social
653b5971502b828318c4e4a8
26 octobre 2023
26 octobre 2023
APPELANTE : FIVA [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Alain TUILLIER de la SELARL TGE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me LE MORVAN Jean-Baptiste
Source officielle5e chambre civile
659e467e553798000884723c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
FONCIERE [Localité 11] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 10] [Localité 2] Représentée par Me Jean Baptiste GINIES, avocat
Source officielleChambre 2-4
5fca6e2e57b60559469a6246
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre Mme Annie RENOU, Conseiller Mme Annaick LE GOFF, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Céline LITTERI.
Source officiellePage 18 sur 27