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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a18a
17 décembre 2007
Elle expose que ce dernier n'avait plus de contacts avec sa famille à l'exception des cartes d'anniversaire qu'il envoyait à sa fille.
6253caa7bd3db21cbdd8ba90
3 juin 2008
Elle se montait réservée quant aux révélations de ses filles et semblait ne pas mesurer la gravité des actes.
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00897_20241128
28 novembre 2024
A est résident longue durée en vertu d'un titre délivré en Espagne du 26 juin 2020 au 24 mai 2025 et que sa fille est de nationalité espagnole. Par suite, alors même que M.
DCA_24BX00898_20241128
6253cb66bd3db21cbdd8d61d
20 janvier 2011
.-7730 ESTAIMPUIS BELGIQUE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Régine CALZIA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Khadija Z...
6253cb8dbd3db21cbdd8dc47
14 avril 2011
représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Claudine Patricia Marie B... épouse X...
Juge des référés
ORCA_25BX00562_20250723
23 juillet 2025
justifient d'une scolarisation depuis qu'elles sont en âge d'être scolarisés, ils sont intégrés professionnellement, maîtrisent la langue française, sont impliqués dans la scolarité de leurs filles et
Chambre Civile
6864c05917fdd29c29651788
1 juillet 2025
Laurent SOUSA, Conseiller, en l'absence d'opposition des parties ou de leurs représentants. Lors du délibéré, au cours duquel M.
6253cd21bd3db21cbdd92583
24 juin 2015
née le 02 Décembre 1983 à MARSEILLE ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013
6253cab3bd3db21cbdd8bc9a
30 novembre 2007
agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Laurent A... et Marion A... - Madame Agnès A... née AA...
Chambre 1-11 HO
64f02e01db41fad9698799ff
5 juillet 2023
Je sais que cette histoire est extravagante, même ma fille ne m'a pas crue. Je souhaiterais que la mesure d'hospitalisation soit levée pour que je puisse rentrer chez moi.
Pôle 2 - Chambre 3
5fca5b96a3ddd0332424ee6a
9 novembre 2020
représentée et assistée de Me Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 INTIMÉS Monsieur [B] [E] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Laurent
6871ece7542d85a267f3c64a
10 juillet 2025
Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.
1ère chambre
627df9060d41e0057d43e515
12 mai 2022
A la suite de la séparation de leurs parents, les deux filles n'ont plus entretenu de relation avec leur père. [E] [B] est décédé le 6 octobre 2017.
Rétention Administrative
65b0b9188d0ccf000877e423
23 janvier 2024
J'ai juste une chose, je suis passé devant le TPE, j'ai réussi à faire sortir ma fille du foyer. Elle est chez ma mère qui est tiers digne de confiance.
6253c8a8bd3db21cbdd85e39
18 décembre 2001
Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.
6253cd2cbd3db21cbdd927ee
16 avril 2015
14/ 00112 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 14/ 89-127) Saisine de la cour : 20 Mars 2014 APPELANT Mme Laurence
6253cc08bd3db21cbdd8ee90
6 octobre 2011
né le 09 Mars 1990 à MAUBEUGE (59600) demeurant ...59460 JEUMONT représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie
3e chambre sociale
68df5d694a4e15bf2fe4f978
2 octobre 2025
DBVK-V-B7I-QHBS Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2024 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 10] N° RG24/00174 APPELANTE : Madame [F] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Laurent
Chambre Etrangers/HSC
67947fc98ab253a8400fb1ab
24 janvier 2025
complète ; En présence de Mme [M] [L], régulièrement avisée de la date de l'audience, assistée de Me Paméla LEMASSON DE NERCY, avocat En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Laurent
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