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2 332 résultats pour « Laurent Filleux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a18a

Appel

17 décembre 2007

17 décembre 2007

Elle expose que ce dernier n'avait plus de contacts avec sa famille à l'exception des cartes d'anniversaire qu'il envoyait à sa fille.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba90

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

Elle se montait réservée quant aux révélations de ses filles et semblait ne pas mesurer la gravité des actes.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00897_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A est résident longue durée en vertu d'un titre délivré en Espagne du 26 juin 2020 au 24 mai 2025 et que sa fille est de nationalité espagnole. Par suite, alors même que M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00898_20241128

Admin. Appel

28 novembre 2024

28 novembre 2024

A est résident longue durée en vertu d'un titre délivré en Espagne du 26 juin 2020 au 24 mai 2025 et que sa fille est de nationalité espagnole. Par suite, alors même que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d61d

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

.-7730 ESTAIMPUIS BELGIQUE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Régine CALZIA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Khadija Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8dbd3db21cbdd8dc47

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte LEPLUS DEMAZURE, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Claudine Patricia Marie B... épouse X...

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX00562_20250723

Admin. Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

justifient d'une scolarisation depuis qu'elles sont en âge d'être scolarisés, ils sont intégrés professionnellement, maîtrisent la langue française, sont impliqués dans la scolarité de leurs filles et

Source officielle
CA

Chambre Civile

6864c05917fdd29c29651788

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Laurent SOUSA, Conseiller, en l'absence d'opposition des parties ou de leurs représentants. Lors du délibéré, au cours duquel M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd21bd3db21cbdd92583

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

née le 02 Décembre 1983 à MARSEILLE ... 20166 PORTICCIO ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bc9a

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

agissant en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Laurent A... et Marion A... - Madame Agnès A... née AA...

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64f02e01db41fad9698799ff

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Je sais que cette histoire est extravagante, même ma fille ne m'a pas crue. Je souhaiterais que la mesure d'hospitalisation soit levée pour que je puisse rentrer chez moi.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fca5b96a3ddd0332424ee6a

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

représentée et assistée de Me Patrice ITTAH de la SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 INTIMÉS Monsieur [B] [E] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Civile

6871ece7542d85a267f3c64a

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Laurent SOCHAS, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9060d41e0057d43e515

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

A la suite de la séparation de leurs parents, les deux filles n'ont plus entretenu de relation avec leur père. [E] [B] est décédé le 6 octobre 2017.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65b0b9188d0ccf000877e423

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

J'ai juste une chose, je suis passé devant le TPE, j'ai réussi à faire sortir ma fille du foyer. Elle est chez ma mère qui est tiers digne de confiance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e39

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

Madame X... conteste cette décision et demande qu'une part contributive de 1.000 F par mois soit mise à la charge du père pour l'entretien de ses filles Cécile, Audrey, Sophie et Caroline.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ee

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

14/ 00112 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 04 Mars 2014 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 14/ 89-127) Saisine de la cour : 20 Mars 2014 APPELANT Mme Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee90

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

né le 09 Mars 1990 à MAUBEUGE (59600) demeurant ...59460 JEUMONT représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Nicole DOUAY, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE (bénéficie

Source officielle
CA

3e chambre sociale

68df5d694a4e15bf2fe4f978

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBVK-V-B7I-QHBS Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 MARS 2024 POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 10] N° RG24/00174 APPELANTE : Madame [F] [E] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67947fc98ab253a8400fb1ab

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

complète ; En présence de Mme [M] [L], régulièrement avisée de la date de l'audience, assistée de Me Paméla LEMASSON DE NERCY, avocat En l'absence du procureur général régulièrement avisé, Monsieur Laurent

Source officielle

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