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3 598 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f673c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

ressort des éléments médicaux, tels que rapportés par le docteur [G], que l'électromyogramme réalisé en avril 2018, soit avant l'opération chirurgicale, mentionne une atteinte sensitivo motrice du nerf médian

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b2d1f52b43f146747f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

l'expert n'a pas retrouvé les bornes qui ont été enlevées et a proposé une limite en se basant sur le plan de bornage d'ensemble du lotissement d'où il ressort que le mur n'a pas été édifié sur l'axe médian

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

679334c954e6f046d26ca46a

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

coude gauche post-AVP en 1987 précisés sur compte-rendus des urgences du CHP [4] de [Localité 2] du 11/06/2019. 04/12/2018 : scanner cérébral : pas de syndrome de masse ni déplacement des structures médianes

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6163ba3b8e414054bb412234

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

WALLON, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, Se plaignant de la construction de clôtures tant médiane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Christian Xc/Société CHARAL

6253ca5cbd3db21cbdd8ad38

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

Elle précise qu'aucun poste manuel ne pouvait lui convenir, car il souffre d'une lésion du nerf médian gauche alors qu'il est gaucher, pas plus qu'un travail administratif ou de secrétariat, qui aurait

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE02389_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

membre supérieur dit « lacertus fibrosus », autrement appelé syndrome du rond pronateur, consistant en une expansion fibreuse au coude du tendon du biceps à l’origine d’une compression dynamique du nerf médian

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00141_20240920

Admin. Appel

20 septembre 2024

20 septembre 2024

par résonance magnétique lombaire a été réalisée le 3 décembre 2011 et a mis en évidence une lyse isthmique bilatérale avec spondylolisthésis de grade I, une fissuration de l'anneau fibreux discal médian

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f2ed63cdc6046d470d4f75

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 26/04262 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXO6 Mme [C] [N] Représentant : Me Nathalie VINCENT de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f18

Appel

14 janvier 2015

14 janvier 2015

l'ordonnance de clôture en date du 8 octobre 2014 ; MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que Monsieur X... justifie ne percevoir que la somme de 968 euros ; que le seuil de pauvreté à 60 % du salaire médian

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe4bd3db21cbdd8e8b6

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

Tunisie) ... 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Raoudha MAAMACHE, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et de Me Dalila MEZIANE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90561

Appel

12 avril 2013

12 avril 2013

Eva, rappelant que la mineure évoluait positivement sur son lieu de placement et qu'elle marquait depuis peu une attitude plus distante lors des rencontres avec sa mère ; le service note que la médiatisation

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT03518_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

D... soutient qu’elle est menacée de persécutions en Tunisie en raison de son identité transgenre qui est désormais notoire en raison de son exposition médiatique.

Source officielle
CA

Chambre Civile

69fad24dcdc6046d47bfc2c4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Ils en déduisent que la valeur du terrain doit être indemnisée à 100% sur la base de la valeur médiane de 2 160,26 euros/m² indiquée dans le jugement et non entre 5 et 20%.

Source officielle
CA

3e chambre

60325f55bdf62c946b89c518

Appel

15 février 2018

15 février 2018

Il a présenté une plaie contuse de la face antérieure du poignet droit, avec section supérieure à 50 % de sa circonférence du nerf médian droit chez un droitier.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01990_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

même jour sur la politique salariale de cette chambre et notamment de l'IMT, établissement où elle exerce ses fonctions d'enseignante, dont il ressort notamment une faible disparité hommes/femmes en médiane

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6684eab7a0de54ff609f7c3a

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170221

Appel

23 mars 2017

23 mars 2017

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Charleville-Mézières à sa

Source officielle
CA

3ème chambre A

65b362cb1d7564000872df10

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, SELARL [L] [Z] représentée par Maître [L] [Z], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société K-LASER BIOMEDICAL en remplacement de Maître [R] [I], SAS MEDIDAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

63104bd24709e24f13d55520

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Cédric MEDINA ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

62c7cad8cb8dca058e3e7e0a

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, en la personne de Me [Z] [J], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MEDIAN [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de

Source officielle

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