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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6610e5f374ef9f00086f673c
5 avril 2024
ressort des éléments médicaux, tels que rapportés par le docteur [G], que l'électromyogramme réalisé en avril 2018, soit avant l'opération chirurgicale, mentionne une atteinte sensitivo motrice du nerf médian
CHAMBRE CIVILE
677f69b2d1f52b43f146747f
8 janvier 2025
l'expert n'a pas retrouvé les bornes qui ont été enlevées et a proposé une limite en se basant sur le plan de bornage d'ensemble du lotissement d'où il ressort que le mur n'a pas été édifié sur l'axe médian
2ème chambre sociale
679334c954e6f046d26ca46a
23 janvier 2025
coude gauche post-AVP en 1987 précisés sur compte-rendus des urgences du CHP [4] de [Localité 2] du 11/06/2019. 04/12/2018 : scanner cérébral : pas de syndrome de masse ni déplacement des structures médianes
1ère chambre 1ère section
6163ba3b8e414054bb412234
10 juin 2010
WALLON, président, Madame Evelyne LOUYS, conseiller, Madame Dominique LONNE, conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Sylvie RENOULT, Se plaignant de la construction de clôtures tant médiane
Cour d'Appel
Christian Xc/Société CHARAL
6253ca5cbd3db21cbdd8ad38
1 octobre 2007
Elle précise qu'aucun poste manuel ne pouvait lui convenir, car il souffre d'une lésion du nerf médian gauche alors qu'il est gaucher, pas plus qu'un travail administratif ou de secrétariat, qui aurait
5ème chambre
DCA_22VE02389_20260511
11 mai 2026
membre supérieur dit « lacertus fibrosus », autrement appelé syndrome du rond pronateur, consistant en une expansion fibreuse au coude du tendon du biceps à l’origine d’une compression dynamique du nerf médian
2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00141_20240920
20 septembre 2024
par résonance magnétique lombaire a été réalisée le 3 décembre 2011 et a mis en évidence une lyse isthmique bilatérale avec spondylolisthésis de grade I, une fissuration de l'anneau fibreux discal médian
Chambre 2-4
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29 avril 2026
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 26/04262 - N° Portalis DBVB-V-B7K-BPXO6 Mme [C] [N] Représentant : Me Nathalie VINCENT de la SELARL VINCENT-HAURET-MEDINA
6253ccfebd3db21cbdd91f18
14 janvier 2015
l'ordonnance de clôture en date du 8 octobre 2014 ; MOTIFS DE LA DÉCISION Attendu que Monsieur X... justifie ne percevoir que la somme de 968 euros ; que le seuil de pauvreté à 60 % du salaire médian
6253cbe4bd3db21cbdd8e8b6
19 septembre 2011
Tunisie) ... 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONE représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Raoudha MAAMACHE, avocat postulant inscrit au barreau de LYON et de Me Dalila MEZIANE
6253cc83bd3db21cbdd90561
12 avril 2013
Eva, rappelant que la mineure évoluait positivement sur son lieu de placement et qu'elle marquait depuis peu une attitude plus distante lors des rencontres avec sa mère ; le service note que la médiatisation
6ème chambre
DCA_24NT03518_20260127
27 janvier 2026
D... soutient qu’elle est menacée de persécutions en Tunisie en raison de son identité transgenre qui est désormais notoire en raison de son exposition médiatique.
Chambre Civile
69fad24dcdc6046d47bfc2c4
5 mai 2026
Ils en déduisent que la valeur du terrain doit être indemnisée à 100% sur la base de la valeur médiane de 2 160,26 euros/m² indiquée dans le jugement et non entre 5 et 20%.
3e chambre
60325f55bdf62c946b89c518
15 février 2018
Il a présenté une plaie contuse de la face antérieure du poignet droit, avec section supérieure à 50 % de sa circonférence du nerf médian droit chez un droitier.
7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01990_20240606
6 juin 2024
même jour sur la politique salariale de cette chambre et notamment de l'IMT, établissement où elle exerce ses fonctions d'enseignante, dont il ressort notamment une faible disparité hommes/femmes en médiane
2EME PROTECTION SOCIALE
6684eab7a0de54ff609f7c3a
2 juillet 2024
Philippe Mélin en a rendu compte à la cour composée en outre de : M. Philippe Mélin, président, Mme Anne Beauvais, conseillère, et M.
Avis
CADA:20170221
23 mars 2017
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Charleville-Mézières à sa
3ème chambre A
65b362cb1d7564000872df10
25 janvier 2024
Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, SELARL [L] [Z] représentée par Maître [L] [Z], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société K-LASER BIOMEDICAL en remplacement de Maître [R] [I], SAS MEDIDAN
Pôle 6 - Chambre 1
63104bd24709e24f13d55520
31 août 2022
Cédric MEDINA ARRET : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Pôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0a
7 juillet 2022
ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES, en la personne de Me [Z] [J], en qualité de liquidateur judiciaire de la SARL MEDIAN [Adresse 7] [Localité 16] Représentée par Me Justine CAUSSAIN, avocat au barreau de
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