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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre sociale
6791de6093ef93c421386b81
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Magali VENET, Conseillère Madame Véronique DUCHARNE,
Source officielle17e Chambre
6033e93b01e21b9a389f1226
9 mars 2017
9 mars 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle17e Chambre
6031f4196c33492cb23130dc
31 mai 2018
31 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aa6
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleChambre 4 A
637490e140f124dcd102fe56
28 octobre 2022
28 octobre 2022
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle17e Chambre
6033e045417c1391a2ea6467
16 mars 2017
16 mars 2017
, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.
Source officielle17e Chambre
5fde26a646b738043c4b5cce
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdb663c53cf1c4440984b27
13 mars 2019
13 mars 2019
Représentée par Me Jacques MALAVIALLE de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE-GADEL-CAPSI, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : CAF DES PO [...] [...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86736
22 octobre 2002
22 octobre 2002
La cause a été débattue et plaidée en audience publique le 24 Septembre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253ca63bd3db21cbdd8ae6d
17 décembre 2007
17 décembre 2007
INTERGESTION ... 75002 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP SIX- GUILLAUME- SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Nicole Z..., Avocat, INTIMES : Monsieur Philippe X... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63d4cd0692a57405de33178a
27 janvier 2023
27 janvier 2023
LESSEPS immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 479 601 122, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Thomas
Source officielleChambre Sociale
653ca6cd83c9498318209e9e
27 octobre 2023
27 octobre 2023
D'EVREUX du 24 Janvier 2020 APPELANTE : Madame [J] [C] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Gontrand CHERRIER de la SCP CHERRIER BODINEAU, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Nicolas
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68806c83bf1211186fbec8d3
22 juillet 2025
22 juillet 2025
° Portalis DBVL-V-B7J-WBNL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Nicolas
Source officielleChambre 4-4
5fda397772cdf87fb894e9a6
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Luc THOMAS, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566d
21 décembre 2000
21 décembre 2000
INTIME: Monsieur Norbert Y... 6 rue Saint Nicolas 49640 MORANNES Convoqué, Représenté par Maître Claudine THOMAS, avocat au barreau d'ANGERS.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61631f4d8007cf6451ddcc8a
8 mars 2011
8 mars 2011
025 INTIMEE SA ADOMOS prise en la personne de don président Monsieur [B] [O] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Nicolas
Source officielle12e chambre
6263998481d302277d8e8d3e
21 avril 2022
21 avril 2022
par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2018F00849 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Guillaume BOULAN Me Claire RICARD Me Nicolas
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
69d73cd9cdc6046d479b8fa4
8 avril 2026
8 avril 2026
BPCE FACTOR [Adresse 1] [Localité 1] N°SIREN : 379 160 070 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicole DELAY PEUCH
Source officielleCour d'Appel
6253cac7bd3db21cbdd8c0ab
9 juin 2008
9 juin 2008
barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur MAUNAND, Président de Chambre Madame SOUCIET, Conseiller Madame HUSSENET, Conseiller GREFFIER : Madame Nicole
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93ff3
4 mai 2018
4 mai 2018
Représenté par Me Valérie TOUTAIN DE HAUTECLOCQUE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0848 Maître Nicole M...
Source officiellePage 18 sur 40
JEGOUREL, Nicolas Thomas
29/07/2026
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IRLES, Thomas, Nicolas, Alexis
28/07/2026
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REVOY, Thomas, Nicolas, Pierre, Marie, Georges
16/07/2026
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SENÉ, Nicolas, Thomas
30/06/2026
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DEMELUN, Nicolas, Aurélien, Thomas
11/06/2026
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