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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e86
2 février 2016
2 février 2016
Pascal X... que : - au bout de quatre mois, M.
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f45c2cfc5a084ac917
2 juillet 2024
2 juillet 2024
N° RG 23/00012 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LUP7 C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale
Source officielle1ère Chambre C
60337129da725b259d2d7817
15 juin 2017
15 juin 2017
ID [Cadastre 2] est exclue du projet immobilier, et le sud de la parcelle ID [Cadastre 1] ainsi que la parcelle ID [Cadastre 2] ne sont pas constructibles avant plusieurs années.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec6d
17 janvier 2012
17 janvier 2012
A l'audience, Pascal VENCENT a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7b0
14 mars 2008
14 mars 2008
Y..., dès lors qu'il reste unique usufruitier des parts d'un GFA attributaire des parcelles louées à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f305
20 mars 2012
20 mars 2012
Pascal X....
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e969
29 novembre 2011
29 novembre 2011
X...soutient que le bon de commande no 014709 invoqué par la SARL PISCINE CONSEILS comme ayant été signé sur le stand de la foire de Lyon, n'est signé ni par lui ni par son épouse, seul un bon de commande
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd861cf
8 février 2002
8 février 2002
Monsieur Y... a soutenu qu'une "erreur" cadastrale était intervenue dans les années 60 lors de la séparation des deux parcelles B 403 et B 404.
Source officielle1ère Chambre
652f7938b053208318995c0f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le GFA Maner-Bihan ne conteste pas avoir fait procéder en 2013 à une coupe rase des bois sur les parcelles en cause en adhérant au code des bonnes pratiques sylvicoles et avoir été destinataire le 22 décembre
Source officielleChambre 4-3
661a202c4cfa010008a2d6e3
12 avril 2024
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE01927_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
qui leur ont été attribuées, les parcelles qu'ils ont apportées sont toutes de forme rectangulaire ou carrée ; * sur l'îlot A, la parcelle attribuée au sud comporte de nombreuses pointes, deux bois
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53b
1 mars 2007
1 mars 2007
boisée no 800 et se voir concéder un droit de passage sur d'autres parcelles pour accéder à celle-ci, puis la résiliation du bail pour fautes du preneur ; Que le tribunal paritaire des baux ruraux du
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL04310_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
B, la SCEA Les Coussillons et la SCI Mas du Grand Bois ont, par une lettre du 12 décembre 2017, demandé au maire de Saint-Gilles d'assurer la libre circulation des véhicules et du matériel servant au bon
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6163873a947dd77ae6de025d
28 janvier 2011
28 janvier 2011
BEAUDONNET, Conseiller, chargée d'instruire l'affaire, laquelle a été préalablement entendue en son rapport Mme Pascale BEAUDONNET a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3d2
7 juin 2011
7 juin 2011
l'instruction : 31 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 13 Avril 2011 Date de mise à disposition : 07 Juin 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89db1
31 octobre 2007
31 octobre 2007
: la parcelle 123, sur laquelle se trouve l'habitation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b05b
24 janvier 2008
24 janvier 2008
, - que sur cette même parcelle le talus n' existe plus et doit être rétabli, - que sur la parcelle A114p2 le drain cassé doit être réparé, - que sur le haut de la parcelle B 166, le fossé n' a jamais
Source officielleChambre-1 civile et com.
695e0c0575782d5f060c8a72
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ils soulignent particulièrement une opération de promotion immobilière menée en 2014 sur la parcelle voisine de la parcelle en cause, par la SAS SP Immo, dont M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af34
19 février 2008
19 février 2008
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 19 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Pascal X... ... ... ...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
66ff85a5a4ff9ec259c09617
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[O] [A] qui était alors propriétaire de la parcelle ZD[Cadastre 7], était son oncle et que les liens familiaux ainsi que la bonne entente existant, expliquent l'absence d'information par lettre recommandée
Source officiellePage 18 sur 778