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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66878cf505d6f7f678d49300
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Portalis DBVH-V-B7H-IX4R ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 05 janvier 2023 KTM SPORTMOTORCYCLE AG C/ [G] SA ASSURA BASIS Grosse délivrée le 04/07/2024 à Me Philippe
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d904c
18 juillet 2025
18 juillet 2025
FOND DU 18 JUILLET 2025 N°2025/344 Rôle N° RG 23/14424 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF72 [K] [A] C/ [3] CPAM Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Philip
Source officielle1ère Chambre
653a06f6d0451e8318d0ebf7
24 octobre 2023
24 octobre 2023
En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 18 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
SCP CALARN-DELAUNAY, avoués à la Cour assistés de Me Brucec/MEE de la DLA PIPER UK LLP
616340357dbf94c22343cabd
13 septembre 2011
13 septembre 2011
[C] [SP] demeurant [Adresse 6] [Localité 10] représentée par la SCP HARDOUIN, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Philippe HUGOT de l' ASS HUGOTAVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C 2501
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
61635de0683f470e3416dc10
31 mars 2011
31 mars 2011
jugement rendu le 27 Avril 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section ENCADREMENT RG n° 08/06867 APPELANT Monsieur [H] [B] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne assisté de Me Philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61637746f6919f4eda2c390e
17 novembre 2010
17 novembre 2010
FRANCE, SAS Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Philippe
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
633fc2f7e633183e2ee1797b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
(appelante dans le RG 21/1078), domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Adresse 7] Représentés par Me Philippe Janneau, avocat au barreau de Douai INTIMÉE SAS Free Mobile prise
Source officielle1ère Chambre
652f7990b053208318995c3f
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Philippe VALLEIX, Président M.
Source officielle1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80ac
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe
Source officielle2ème CH - Section 1
67ff39be303a1b38839f7cbd
15 avril 2025
15 avril 2025
pour entendre les plaidoiries, en présence de Jeanne PELLEFIGUES et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère Monsieur Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aae0
4 avril 2008
4 avril 2008
sur les produits « CHASSE » -5% intitulé « commission représentant » sur les clients Sicagral, Massey-Fergusson, Bretagn, Coralis, Champ Libre, Distriservices, Coopagri, Armoricaine, Blanchard , Philippe
Source officielle2e chambre sociale
66308978031696000841350d
29 avril 2024
29 avril 2024
EUROTRADES Prise en la personne de son gérant en exercice , habilité dont le siège social sis [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par Me Jean Philippe PUGLIESE de la SELARL P.L.M.C AVOCATS, substitué
Source officielle1ère Chambre
5fdbed35a86a130dd1ab7084
16 janvier 2019
16 janvier 2019
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 23 octobre 2018, devant : Madame BRENGARD, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller Madame ROSA SCHALL, Conseiller,
Source officielle1ère Chambre
6034796d7f5d086779bb5487
2 décembre 2016
2 décembre 2016
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 13 septembre 2016, devant : Madame SARTRAND, Président Monsieur CASTAGNE, Conseiller, magistrat chargé du rapport conformément
Source officielle1ère Chambre
6034a9840f222a958bbbd9f8
11 octobre 2016
11 octobre 2016
DÉBATS à l'audience publique tenue le 06 septembre 2016, devant : Madame SARTRAND, Président, magistrat chargé du rapport conformément à l'article 785 du code de procédure civile Monsieur CASTAGNE
Source officielle1re chambre sociale
6788a230b815c30a4df70bc2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrata rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Mme Anne MONNINI-MICHEL
Source officielle17e chambre
63b677b7a853827c9026d306
4 janvier 2023
4 janvier 2023
, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : DEMANDEUR devant la cour d'appel de Versailles saisie comme cour de renvoi, en exécution d'un arrêt de la Cour de cassation du 29 septembre 2021 cassant
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb58cdc6046d47d1dff8
1 avril 2026
1 avril 2026
DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Assesseur : Madame Anne-Laure DELACOUR, Conseillère, Assesseur : Madame Sandrine LOPES, Vice-présidente placée, GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fd940f31c0e822756a68b6d
17 mars 2020
17 mars 2020
Pontoise sous le n° 790 739 684, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163151ee03efc4516bd2e16
13 janvier 2012
13 janvier 2012
assistée de Maître Jacques AUGER, avocat au barreau de Caen Société HEMPEL FRANCE prise en la personne des ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 9] représentée par la SCP CALARN-DELAUNAY
Source officiellePage 18 sur 25