Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
60365e7ccdbdf4beb9d888d4
5 novembre 2015
5 novembre 2015
Madame Lise LEROY-GISSINGER, conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b740
27 mars 2008
27 mars 2008
ARRET contradictoire prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Mars 2008 et signé par Monsieur JAILLET, Conseiller, faisant fonction de Président, et Madame LEDOUX, Greffier
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00604_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
A, Me Magali Leroy, qui n'a pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
64a65fcfbbd03a05db96510f
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Statuant à nouveau, - Dire et juger que les attestations anonymes correspondant aux pièces numéro 14 à 22 seront purement et simplement écartées des débats.
Source officielle4ème A chambre sociale
5fd9ee78ff0c3f2ef9ada96b
30 octobre 2019
30 octobre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Georges LEROUX, Président de chambre Madame Florence FERRANET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère
Source officielle17e Chambre
616343f988dc29ccde27f1ba
30 mai 2011
30 mai 2011
Rôle N° 10/06486 [Y] [I] C/ [N] [R] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Michel D'ASTE, avocat au barreau de GRASSE Me Patrick LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e69
23 janvier 2007
23 janvier 2007
INTIME et APPELANT INCIDENT Ayant la SCP LEROUX pour avoués et Me Anne LAGARRIGUE, avocat au barreau de VESOUL Monsieur Georges Y..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a66
14 novembre 2007
14 novembre 2007
.-25250 L'ISLE SUR LE DOUBS DEMANDEUR AU RECOURS Ayant la SCP LEROUX pour avoués associés et Me Jean DUPARC substituant Me Philippe KEMPF, avocat au barreau de DIJON ET : Monsieur Christian
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA00433_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89663
8 novembre 2007
8 novembre 2007
* lors des débats et du délibéré, Président : madame MARIE, Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame C..., * lors des débats, Ministère public : monsieur D..., Greffier : madame LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89753
25 septembre 2007
25 septembre 2007
D'ASSURANCES HELVETIA, ayant son siège, 3 rue du Conseil Souverain - 68002 COLMAR, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant pour ce audit siège, APPELANTE Ayant la SCP LEROUX
Source officielle1ère ch. civile
62736b01a58162057dac68f3
4 mai 2022
4 mai 2022
INTIMES : Madame [G] [P] épouse [J] née le 20 octobre 1948 à Normanville 53 boulevard de l'Yser 76000 ROUEN représentée et assistée par Me François JEGU de la Selarl JEGU VERHAEGHE LEROUX
Source officielleETRANGERS
642bbfc8d49e0104f58f00c0
1 avril 2023
1 avril 2023
général : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Dominique GILLES, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Anaïs LEROUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6031e5f91a05a81f68fabc21
8 juin 2018
8 juin 2018
drainage et d'étanchéité du sous-sol, l'expert a relevé dès sa première visite, le 14 janvier 2011, que de nombreuses taches et traces d'humidité étaient visibles sur la contre-cloison habillant la pièce
Source officielle1ère Chambre
6162e0791120e9a89a34a5eb
25 septembre 2012
25 septembre 2012
APPELANTS : Monsieur [W] [L] né le [Date naissance 5] 1963 à [Localité 15] [Adresse 9] [Localité 4] Rep/assistant : la SCP BREBION CHAUDET, avocat postulant Rep/assistant : Me Bertrand LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89230
7 novembre 2007
7 novembre 2007
DIJON SCP CURE THIEBAUT, ayant son siège,78 avenue Victor Hugo-21000 DIJON, ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de Madame Paulette Y..., INTIMEE Ayant la SCP LEROUX
Source officielleCour d'Appel
6253cda6bd3db21cbdd94035
8 juin 2018
8 juin 2018
drainage et d'étanchéité du sous-sol, l'expert a relevé dès sa première visite, le 14 janvier 2011, que de nombreuses taches et traces d'humidité étaient visibles sur la contre-cloison habillant la pièce
Source officielle1re chambre sociale
627ca8164781dc057dee7a7e
11 mai 2022
11 mai 2022
Par lettre du 15 juillet 2014, l'employeur l'a convoqué à un entretien préalable à une mesure de licenciement, fixé le 24 juillet suivant, avec mise à pied à titre conservatoire.
Source officielleCour d'Appel
6253c85cbd3db21cbdd850f9
19 juin 2000
19 juin 2000
Les consorts Z... ne produisent aucune pièce à l'appui de leurs contestations. - 4 - La première condition exigée pour obtenir le salaire différé, à savoir l'activité agricole sur l'exploitation familiale
Source officielle1ère chambre 1ère section
6162700518eff35429d864dc
13 février 2014
13 février 2014
de CHARTRES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 10/01627 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Pierre
Source officiellePage 18 sur 208