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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
67ef6c789a9834ffd825faab
2 avril 2025
2 avril 2025
en attaque de signe (Z/L) comme en chute de signe (A/H) et la lettre Z qui, au sein du signe ZARA, accroche l'attention du consommateur moyen de par sa situation en tête du signe court et de par la rareté
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76f3
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS toque: G0423 Intimé : Monsieur [K] [Y] [S], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76f5
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimé : Monsieur [P] [N] [L], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque :
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fb
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimé : Monsieur [V] [S], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
660f9509a40f8b0008cb76fd
4 avril 2024
4 avril 2024
AUTOCARS JC JAMES, représentée par Me Sandrine FARRUGIA, avocat au barreau de PARIS, toque: G0423 Intimé : Monsieur [W] [M], représenté par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01055_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
vulnérabilité des différentes espèces présentes sur le site en prenant en compte leur niveau de sensibilité à l'éolien et leur niveau d'enjeu, dont il est expressément indiqué qu'il est apprécié selon la rareté
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00385_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2021, et un mémoire enregistré le 31 octobre 2022, la société Engie Energie Services, représentée par Mes Ravetto et Ledun, demande
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6162ec2a6c9bddc82584763f
22 mars 2012
22 mars 2012
jugement rendu le 04 Avril 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS Section Encadrement RG n° 06/05069 APPELANTE Madame [W] [V] épouse [Z] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Daniel RAVEZ
Source officielleCour d'Appel
6253c8b0bd3db21cbdd85f98
19 juin 2002
19 juin 2002
S.A MON LOGIS 4 rue Jeanne d'Arc B.P. 4004 10013 TROYES CEDEX Comparante, concluant et plaidant par la SCP LEMOULT - GRIVIAU, avocats au barreau de TROYES, INTIMÉ : Monsieur Hassan X... 4 rue Maurice Ravel
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f95
27 octobre 2003
27 octobre 2003
magistrats du siège ayant assisté aux débats ont délibéré conformément à la loi. dans l'affaire opposant : APPELANTES : Madame Jeanne X... épouse Y... née le 14 Juin 1914 à PUYOO (64270) Résidence Maurice Ravel
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a59
6 août 2007
6 août 2007
(Le Ravel) 97490 SAINTE-CLOTILDE Représentant : Me Alain ANTOINE (avocat au barreau de SAINT DENIS) INTERVENANT VOLONTAIRE Monsieur Roland A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca15bd3db21cbdd89ff5
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Ceci posé pour justifier du prétendu comportement agressif, injurieux et souvent menaçant de M Y... envers les clients la SAS COROI-SREPC produit en tout et pour tout une télécopie de la société Ravate
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd932a1
26 avril 2016
26 avril 2016
TRANSPORTS » Résidence le Ravel, Appt 82, 18 rue Jean Cocoteau 97490 SAINTE CLOTILDE SARL ECOBUS 7 Rue des Cateaux, ZAC Renaissance, Plateau Caillou 97460 SAINT PAUL SARL X...
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a36
22 mai 1998
22 mai 1998
qu'enfin elle qualifie de manoeuvre de concurrence déloyale et de "dénigrement" la présentation faite des symptômes inhérents à l'arrêt brutal du traitement par le DEROXAT, en prenant argument de la rareté
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT03747_20250228
28 février 2025
28 février 2025
premier avis était erroné mais uniquement qu' " il y a eu une demande de réexamen du dossier, compte tenu de l'augmentation des prix des biens depuis le début de la crise sanitaire ainsi que de leur rareté
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02360_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
conséquences susceptibles d'en résulter pour leur reproduction et la menace d'abandon de nids voire du territoire où ils sont présents, l'implantation du parc éolien " A " est de nature, compte tenu de la rareté
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA04158_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 septembre 2022, le SIRMOTOM, représenté par le Cabinet Ravetto associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 juillet 2022
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03755_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
d'autre part, le fait que sur son site Internet, la société Paris Heure elle-même met en avant l'aspect prestigieux et d'exception des modèles proposés, cible les " collectionneurs " et insiste sur la rareté
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA02656_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Article 2 : Le docteur E F, demeurant au centre hospitalier de Martigues, au 3 boulevard des Rayettes (13500), est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance, à une expertise médicale
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00038_20230424
24 avril 2023
24 avril 2023
dossier, à savoir des certificats médicaux, une carte relative au trajet entre le domicile allégué au Sénégal et la capitale du pays, ainsi qu'une capture d'écran faisant état de l'absence ou de la rareté
Source officiellePage 18 sur 44