infraction, En répression le condamne à trois mois d'emprisonnement avec sursis et 1000 euros d'amende, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du code pénal a pu être donné au prévenu sent

qui lui sont reproché, qui le condamne à la peine d'amende de 1.500 ç, Ajoutant, condamne Philippe PUJOL à la peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis, Avis a pu être donné au prévenu sent

Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent lors du prononcé de l'arrêt.

On sent beaucoup de frustration chez lui, plus que de la peine de ne pas vivre auprès de ses filles. Il sait qu'elles ne veulent pas vivre chez lui.

A l'hôpital cela ne se passe pas bien, il se sent en prison, on lui donne des médicaments de force dont une injection d'[I], médicament qu'il a pris mais il y a très longtemps.

Le rapport devant le Sénat indique ainsi que « les demandes formulées par les investisseurs ou les prospecteurs, qui visent à obtenir la communication de l'intégralité des documents cadastraux se rapportant

lequel constitue une institution territoriale de la Nouvelle-Calédonie composée, en vertu de l’article 41 de la loi organique du 19 mars 1999, de représentants de l'État, du Gouvernement, du congrès, du sénat

A, représentée par Me Aymard de la Ferté-Sénectère, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement n° 2327812/8-1 du 31 janvier 2024 du Tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté

l'appel est régulier ; [Y] [V] a été hospitalisé à la demande d'un tiers ; les choses se passent mieux ; il reconnaît que le traitement est bénéfique ; il veut suivre son traitement en ambulatoire, il se sent

A l'audience du 6 novembre 2012, Monsieur X... demande la main levée de la curatelle car il se sent capable de gérer son argent, il précise être propriétaire de son logement et ne pas avoir de loyer à

CIGNA dont le sige social est : Le Colis e - 8 avenue de L'Arche - 92419 COURBEVOIE C dex, agissant poursuites et diligences de ses repr sentants l gaux, domicili s audit sige en cette qualit , repr sent

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.

[X] [V], moniteur, a heurté le sol et que son pied s'est retrouvé comprimé entre la sellette et le sol lui occasionnant une fracture aux deux malléoles de la cheville droite.

MUTUELLE BLEUE, représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2024/ , 4 pages) Nous, Julien SENEL

d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/016135 du 24/06/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) ORDONNANCE SUR INCIDENT (n°2025/ 4 , 4 pages) Nous, Monsieur SENEL

application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Février 2019, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Julien SENEL

[Date naissance 2] 1956 à [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 1] représenté par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 assisté de Me Najwa SOUBRA-SEMET

Julien SENEL, Vice-Président placé, chargé d'instruire l'affaire.