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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12e chambre
64cc958d0fec5dd96933fa3a
3 août 2023
3 août 2023
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/07015 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VQ6M Audience dans le cadre de la mise en état de la 12e chambre de la cour d'appel de Versailles du 3 Août 2023 Nous, François THOMAS
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69d88526cdc6046d47b9bf13
9 avril 2026
9 avril 2026
[Y] [L] [V] Copie exécutoire à : URSSAF ILE DE FRANCE Me Renaud THOMAS Notifiée le : Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, a rendu l'ordonnance suivante à l'audience de plaidoirie dans l'affaire
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6719e50a5857dd64cbdaa60a
23 octobre 2024
23 octobre 2024
AIRBNB FRANCE, représentée par Me Thomas ROUHETTE de la SELEURL SELARLU THOMAS ROUHETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0151 - N° du dossier 3009.3 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n°
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8c3
13 juin 2012
13 juin 2012
Vu les conclusions de Monsieur Joseph X... et de Monsieur Jean Thomas X... en date du 13 mars 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfcf
5 avril 2011
5 avril 2011
C/ MACIF RHONE-ALPES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 05 Avril 2011 APPELANT : Monsieur Thomas X...
Source officielleChambre 1-11 HO
63465914c024d1adffef7490
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Il indique que le contact est psychotique, le discours décousu, que le patient présente des idées délirantes à thématique de persécution et magalomaniaques, mal systématisées, qu'il n'a pas conscience
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA04598_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
. / L'autorité veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Elle s'assure
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63c10984bf9fd47c90a13c59
12 janvier 2023
12 janvier 2023
EXPRO, JCP de [Localité 8] - RG n° 20/01802 Nature de la décision : Rendue par défaut NOUS, Thomas RONDEAU, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie
Source officielleChambre 4 A
643a428bd83dbd04f5fb29d8
11 avril 2023
11 avril 2023
THOMAS, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleChambre 4 A
62fdd5f5c40462c563c351ee
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Greffier, lors des débats : Mme THOMAS ARRET : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme DORSCH, Président de Chambre
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ea40f8b0008cb7a21
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 13 Mars 2024 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas
Source officielleCour d'Appel
6253c856bd3db21cbdd84f76
28 juin 1999
28 juin 1999
THOMAS Débats: X... l'audience publique du 02 Juin 1999 . La date à laquelle l'arrêt serait rendu a été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876f7
17 février 2005
17 février 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 16 Décembre 2004, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87aff
12 décembre 2005
12 décembre 2005
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 17 Octobre 2005, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd885fd
19 juin 2006
19 juin 2006
THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 10 Avril 2006, devant J.C. CARRIE, premier président assisté de A. THOMAS, greffier. MINISTERE PUBLIC : Représenté lors des débats par M.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01785_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 juillet 2024, la société par actions simplifiée Canal + Thématiques venant aux droits de la société OCS, représentée par le cabinet d'avocats CMS Francis Lefebvre
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c687
2 juin 2008
2 juin 2008
Y... ... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Madame Fatima Z... ... 08000 CHARLEVILLE-MEZIERES Comparant, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2fb
26 mai 2008
26 mai 2008
prise en sa qualité de liquidateur judiciaire de Madame Maryline X... épouse Y..., en remplacement de Maître Bernard MORANGE préalablement désigné ... 51100 REIMS COMPARANT, concluant par la SCP THOMA
Source officielleCour d'Appel
6253cc96bd3db21cbdd90993
26 avril 2013
26 avril 2013
Franck Y...et Mme Marie-Line X...sont issus les enfants Thomas, né le 4 avril 1992 et Alison, née le 1er mai 1995.
Source officielleCour d'Appel
6253cc97bd3db21cbdd909c6
11 septembre 2013
11 septembre 2013
Thomas X..., est issu un enfant : Lilia, Andréa, Renée, le 19 avril 2010 à Ajaccio (Corse du Sud), reconnue par ses parents, lesquels se sont séparés depuis.
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