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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 3
603287a85ccc2dbb4e3b4922
16 janvier 2018
16 janvier 2018
Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° F 13/14708 APPELANT Monsieur [N] [P] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1962 à [Localité 2] (50) représenté par Me Xavier
Source officielleCh. Sociale -Section B
5fdd0c6c8610b2765586613f
18 octobre 2018
18 octobre 2018
représentée par Me Xavier Y... de la SCP JACQUES BARTHELEMY & ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de STRASBOURG, ayant pour avocat postulant Me Wilfried L..., avocat inscrit au barreau de GRENOBLE
Source officielle14e chambre
603600724028ab65b6225f7c
14 janvier 2016
14 janvier 2016
au barreau de VERSAILLES, vestiaire 617 - N° du dossier 20150099 assistée de Me Jonathan MATTOUT et Me Clément DUPOIRIER, avocats au barreau de PARIS SCP PHILIPPE-ANDRE MEUNIER PATRICK GENDRON XAVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e7
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Xavier B..., qui apparaît comme conseiller salarié (" S ") mais dont le Greffier en Chef atteste, le 25 juin 2014, qu'il s'agit d'une erreur matérielle, puisqu'il a bien été élu dans le collège employeur
Source officielle1ère chambre civile B
5fdd13d2422b307dc44de88f
16 octobre 2018
16 octobre 2018
Y... comme mentionné par erreur dans le jugement) et de la succession de Roger Y..., - désigné Me Xavier D... pour procéder aux opérations de compte, liquidation et partage, - désigné le juge de
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
68fb978211af6ba0065f3dc7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Tribunal de Commerce de Paris, 15ème chambre - RG n° 2020033477 APPELANT Monsieur [A] [E] [Adresse 1] [Localité 2] né le 16 Novembre 1966 à [Localité 13] Représenté et assisté de Me Xavier
Source officielleChambre Sociale
661a20344cfa010008a2d81f
11 avril 2024
11 avril 2024
Ordonnance de clôture : 08 décembre 2023 A l'audience publique du 18 Janvier 2024 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834d20876004f131a6035
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DEMOLY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'ARDECHE INTIMÉE : GIE ADIS [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me François-Xavier
Source officielleChambre Sociale
65336b0dbb40ec8318f31d5a
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ordonnance de clôture : 11 mai 2023 A l'audience publique du 08 Juin 2023 LA COUR COMPOSÉE DE : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la collégialité, Monsieur Xavier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616258efa2370d151415abd2
19 décembre 2013
19 décembre 2013
barreau de LYON INTIMÉE : BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Monsieur [N] [D] (Directeur des Ressources Humaines) assisté de Me François-Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
616337e706e11dac7d76d0d6
23 juin 2011
23 juin 2011
Octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS - Section ACTIVITÉS DIVERSES - RG n° 08/04142 APPELANTE Madame [G] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assistée de Me Xavier
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
63c1098abf9fd47c90a13c9e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Cour : Jugement du 21 Mai 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F18/08643 APPELANTE Madame [O] [N] épouse [T] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6032b06ab4276627cd075877
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Aux termes d'une assemblée en date du 26 août 2005, Monsieur [A] [X] a démissionné de ses fonctions et Monsieur [X] [X] a été désigné en remplacement comme président du directoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926c9
8 septembre 2015
8 septembre 2015
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 05 Juin 2013, enregistrée sous le no F12/ 01022 ARRÊT DU 08 Septembre 2015 APPELANT : Monsieur Xavier-François
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad7cb8dca058e3e7e08
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 16] ILES VIERGES BRITANNIQUES Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Représentée par Me François-Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 14] ILES VIERGES BRITANNIQUES Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Représentée par Me François-Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 14] ILES VIERGES BRITANNIQUES Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Représentée par Me François-Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
62c7cad8cb8dca058e3e7e0e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Adresse 14] ILES VIERGES BRITANNIQUES Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056, avocat postulant Représentée par Me François-Xavier
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68ef2c1d796eb4b7485628d9
14 octobre 2025
14 octobre 2025
9] De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Assisté de Me Xavier
Source officielleCh. Sociale -Section B
653b5911502b828318c4e39b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
octobre 2018 APPELANTE : Madame [L] [I] née le 19 Avril 1971 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Sidonie LEBLANC, avocat postulant au barreau de GRENOBLE et par Me Xavier
Source officiellePage 18 sur 23