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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9b6
23 octobre 2008
RG N° : 07/00714 AFFAIRE : MAISON DE RETRAITE MEDICALISEE "LA PELAUDINE", Mme Andrée Georgette Y... veuve Z... C/ Mme Renée Z..., Mme Simone Z..., Mme Anne-Marie Z... épouse A..., M.
Pôle 5 - Chambre 6
660e43150740db0008fa94c1
3 avril 2024
[H] [V], fils de Mme [M] veuve [V], a interrogé la société BNP Paribas sur la gestion du compte bancaire de sa mère, en raison notamment de nombreuses opérations de retrait par carte bancaire alors que
6253c996bd3db21cbdd88b55
24 octobre 2006
Paule, Veuve X..., ... comparante, non assistée.
Chambre de la Proximité
644b63dcc51457d0f882deb2
27 avril 2023
procédure civile, - confirmer le jugement du 25 avril 2022 en ce qu'il a condamné Mme [I] [B] veuve [P] aux dépens de première instance, - condamner Mme [I] [B] veuve [P] au paiement d'une somme
Chbre des Aff. Familiales
651e5366a81daa831884f4a5
4 octobre 2023
Il affirme par ailleurs qu'alors que M.
1ère chambre 1ère section
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20 juin 2013
N° 11/05327 AFFAIRE : [V] [I] veuve [R] [K] C/ [O] [R] [K] ...
6253cafdbd3db21cbdd8c9ba
24 novembre 2008
ARRÊT N° 351 RG N° : 08 / 00786 AFFAIRE : Halima X... veuve C...
6253cab3bd3db21cbdd8bcbb
24 juin 2008
Vu les conclusions de Mme Félicie X... veuve Y... et de Mme Jeanne Y... en date du 11 mai 2007.
5ème chambre
DCA_21NT01344_20220920
20 septembre 2022
B D, alors censément décédé.
Chambre Sociale-Section 3
6a226195cdc6046d473914ff
4 juin 2026
[B] [W] sur le site de [Localité 6] alors qu'il travaillé au traçage et sur les montages chantier manuels.
6253c8c3bd3db21cbdd86335
20 février 2002
rue de Lyon 01800 MEXIMIEUX Avocat : Maître SALICHON (TOQUE 755) INTIMEE ---------------- - ME MOREL ASSOCIATION TUTELAIRE DES MAJEURS PROTEGES (ATMP), en qualité de curateur spécial de Madame Veuve
6253c88cbd3db21cbdd8598c
10 septembre 2001
N° 99/02655 N° Minute : AFFAIRE : DMG JURIS ASSOCIATION c/ X... veuve JOAO Grosse délivrée le : S.C.P. CALAS S.E.LA.R.L.
Chambre civile TGI
680331ad168408c19df97e81
18 avril 2025
Par arrêt avant dire droit du 7 octobre 2022, la cour d'appel de Saint-Denis a alloué une provision de 50.000 euros à Madame [T] [U], veuve [K], a ordonné une mesure d'expertise médicale et a désigné M
6253caf5bd3db21cbdd8c86f
1 octobre 2008
demeurant ... 2G DUBAI (Emirats Arabes), - Monsieur Alec, Daniel, Armand Y...
6253ca04bd3db21cbdd89d53
27 juillet 2007
Z... et avoir participé à son chargement dans la voiture de Monsieur Jacques X... qu'il a vue ensuite entrer chez Madame Jocelyne Y... veuve Z..., alors qu'il le suivait, No 05 / 3973TROISIEME CHAMBRE
6253ca0fbd3db21cbdd89ef6
3ème CHAMBRE FAMILLE
6195fa666db4f4c1d17d0280
16 novembre 2021
Il soutient également avoir réglé à Mme [L] veuve [E] les pensions alimentaires dont il lui était redevable, et même au-delà, puisqu'il lui a versé entre 2011 et 2012 la somme de 13 500 euros alors qu'aucune
1ère Chambre
63d0d63181a7b805de12b726
24 janvier 2023
Le jugement entrepris sera dès lors infirmé sur le montant des sommes allouées à Madame [B] [F] Veuve [L].
6253cc9dbd3db21cbdd90b1d
7 octobre 2013
Constaté l'état de besoin de Danielle Y... veuve Z..., l'a évalué à la somme de 140 euros à compter du 1er juin 2011, 2.
1ère Chambre civile
67ef71538d5c08d4a262e514
3 avril 2025
[W] [Y] aux entiers dépens de la procédure d'appel dont distraction au profit de Me Alice Cordier, Avocat aux offres de droit.
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