CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

646 résultats pour « fromages »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

chambre sociale

6163ca1f76640886b9a7264d

Appel

1 février 2010

1 février 2010

métiers mis en oeuvre dans la grande distribution (distributions des produits de boucherie, produits de la mer, fruits et légumes, sec et frais libre service, marchandises générales, charcuterie traiteur fromage

Source officielle

Page 18 sur 33

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd67bd3db21cbdd933cf

Appel

27 juin 2016

27 juin 2016

Pour justifier l'avertissement, la Société d'Exploitation de Bergevin verse au débat un courriel du client et des photos montrant des portions de fromage " Vache Qui Rit " en mauvais état.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03125_20230718

Admin. Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

en formation en alternance de brevet de technicien supérieur " maintenance des systèmes " au titre des années 2021-2022 et 2022-2023, et bénéficie d'un contrat d'apprentissage auprès de la société Fromagère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6163821896ce96677bf0ff7e

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

Monsieur [I] [Z] demeurant [Adresse 4] [Localité 6] représenté par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour, assisté de Maître Ana VIDAL, avocat au barreau de Paris, Toque : P547 substituant Maître Christian FREMAUX

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

65434b100147228318b913d2

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

il manque parfois la DLC ou les ingrédients ' aucun classement des étiquettes d'origine d'octobre 2018 à février 2019 ; - La date d'entame des matières premières manque dans 50 % des cas (bacon, fromage

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62c5297ba2c4236379079852

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[J] précise dans son attestation qu'il y avait en outre les trois plaques de fromage à raclette et environ 20kg de viandes (jambon ' petit salé), et qu'avec Mme [P] ils ont pesé la marchandise.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba94e405357f749ea6ac

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

EXPOSÉ DU LITIGE : Par acte authentique du 20 juillet 2012, le GFA [Adresse 13] a vendu à la SCI Méo et Fils, une propriété bâtie et non bâtie comprenant un hangar, une bergerie et une fromagerie

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facde7cdc6046d47bee3de

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Courant 2013, la société [D] [W] située à [Localité 14] a fait réaliser des travaux consistant en la restructuration de sa fromagerie et la réalisation d'une extension.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

63bfb2ff5e2fbe7c90043776

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

[T], du 3 janvier 2018, à propos du centrage d'un opercule de fromage blanc un document « Conclusions 2016/2017 », daté du 16 mai 2017, dont l'auteur est [F] [T] et qui désigne M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA01234_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

S'il est constant que la commune de La Bouilladisse accueille des zones d'appellation d'origine contrôlée du fromage Brousse du Rove, de l'huile d'olive d'Aix-en-Provence et de l'huile d'olive de Provence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8debd3db21cbdd867b0

Appel

23 octobre 2002

23 octobre 2002

demande soit fondée sur la même cause ; que la demande soit entre les mêmes partes, et formée par elles et contre elles en la même qualité ; Considérant qu'à la suite de désordres survenus dans une fromagerie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616333d9f74a27a178b843f3

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

- j'ai noté dans les courses que vous avez faites que vous avez par ailleurs acheté 400g de fromage à raclette au mois de mai 2007 alors qu'il n'y a pas d'appareil à raclette chez mon père.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_20VE02027_20230929

Admin. Appel

29 septembre 2023

29 septembre 2023

En outre, comme l'ont relevé les premiers juges, la requérante, également chargée de préparer les fromages, c'est-à-dire de les déconditionner et de les dresser sur une assiette ou de les tartiner, de

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

profession et les perspectives, elle explique qu'elle est rattachée à la division 'Fayat Métal' qui 'regroupe en France les activités de construction métallique (comprenant les entités Barbot, Castel et Fromaget

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897ca

Appel

5 septembre 2007

5 septembre 2007

SA SAFER POITOU CHARENTES FREMAUX FREMAUX FREMAUX COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 05 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Gérald X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

60368e2f9a133f310f4dbacd

Appel

2 octobre 2015

2 octobre 2015

Dossier : 14/00680 Nature affaire : Demande en exécution ou en dommages-intérêts pour mauvaise exécution d'un contrat non qualifié Affaire : EARL LETE C/ COOPERATIVE FROMAGERE

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_19PA01344_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

bâtiment et industrie, de Me Lallemand, représentant les sociétés Michel Beauvais et associés, ACRA architecture, Lorenzo architecture et Asco BTP, de Me Vernade, représentant la société Castel et Fromaget

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6971d09bcdc6046d4735c277

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[Y] pour devenir chef d'équipe remplaçant fromagerie, ainsi que les bulletins de salaire des mois de juin et juillet 2014 de M. [Y]. Il ressort de l'ensemble de ces pièces que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926c9

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

.; - Manque de rigueur : il est reproché au salarié, d'avoir adressé un dossier de subvention à un parlementaire pour la construction d'une fromagerie, au titre d'une dépense de fonctionnement et non

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

635a21e6c549ea05a7cd2dbc

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Le travail a pu être repris dès le 2 octobre 2017, sans reclassement professionnel (employé dans une fromagerie).

Source officielle