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, dans l'Ain, de 500 hectares de terrains en herbe et boisés.

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La direction départementale des finances publiques du Pas-de-Calais conclut à une valeur vénale du hangar de 44 000 euros, de 51443 euros pour le surplus, soit 7 euros le m², pour un terrain agricole en

A [Cadastre 22] en contrepartie de la perte d'utilisation agricole partielle de 210 m2 ressortant, pour une moins-value de 20% de la valeur vénale d'un terrain agricole dans le secteur sur la base de

[Cadastre 8], - que les époux [L] ne rapportent nullement la preuve que les anciens propriétaires leur ont donné l'accès au jardin par la parcelle section ZM [Cadastre 8] puisqu'il s'agissait d'un terrain

* * * Allison A..., issue d'une famille du cirque, vit à PRAT avec cinq des membres de sa famille, sur une parcelle de terrain agricole de 10 ares 40 ca, située ..., dont elle est propriétaire,

Il résulte de l'instruction que le projet prendra place, au sud d'Oisemont, sur le plateau du Vimeu, qui est composé de terrains agricoles ouverts et ponctués de " villages bosquets ".

2025 précise que les centrales photovoltaïques portées par la société Golden solar sont implantées sur des bâtiments et installations d'élevage de gibier utilisés uniquement par société Gibis sur terrains

de la Haute-Savoie a adressé aux donateurs et donataires une proposition de rectification au motif d'une sous-évaluation du bien, retenant une valeur de 283,27 euros/m², soit une valeur arrondie du terrain

l'actif de la masse indivise pour 205.000 euros, - dit que l'immeuble situé [Adresse 2]: section [Cadastre 30] sera intégré à l'actif de la masse indivise pour 200.000 euros, - dit que la parcelle de terrain

Par acte en date du 1er août 1978, toujours sous seing privé, Monsieur et Madame [H] [W] ont concédé à Monsieur [F] [G], fils d' [I] [G], un bail sur un terrain agricole désigné comme suit : « D'environ

de comparaison ; La proposition de l'EPFR, qui convient pourtant dans son mémoire initial que la situation privilégiée a pour effet de conférer à des parcelles une valeur supérieure à celle d'un terrain

partie de l'indivision, immeubles qui sont : * la maison de maître et de gardien sise à [Adresse 21], * la maison sise à [Localité 24], * l'appartement sis au [Adresse 7], * ainsi que les terrains

Les appelants font valoir en substance que : - les deux canalisations d'aspersion litigieuses qui servent à desservir des quartiers voisins et des terrains agricoles ne correspondent pas à la canalisation

Franck Z... un terrain agricole sis section [...] lieudit [...] à [...] d'une superficie de 20 ares comprenant 2 constructions (une maison et un bungalow) à rénover.