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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
68f1d9069abd0e067a21935b
14 octobre 2025
DBVB-V-B7J-BPC2D [F] [V] C/ [3] SARL [5] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Laura TETTI de la SELARL ABEILLE
1ère ch. civile
69d735e4cdc6046d479a4dd5
7 avril 2026
24/03277 Tribunal judiciaire de Rouen 31 janvier 2025 DEMANDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [F] [E] né le 11 décembre 1980 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marc ABSIRE
Chambre 1-6
696aa83ccdc6046d4793410d
15 janvier 2026
D'ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Association ASSURANCE DE PREVOYANCE DES RISQUES SOCIAUX Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphanie BAGNIS -Me Etienne ABEILLE
Cour d'Appel
6253cb3dbd3db21cbdd8d29a
25 septembre 2009
personne de son représentant légal, demeurant Résidence la Beauvalle-4, rue FrédéricRosa-13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 02 représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de la SCP ABEILLE
Chambre 4-1
668397c88da90185712ea295
1 juillet 2024
Représentant : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
Chambre 1-9
6879d9f715cca238af935c7a
9 octobre 2024
[I] [Z] Intimé la SELARL ABEILLE & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de
Chambre 4-3
6801e19f9b53b0c2f5373f4b
17 avril 2025
LPCR GROUPE Représentant : Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Mme [T] [N] Représentant : Me Elie ATTIA, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée
1ère chambre
66878cf305d6f7f678d492e0
4 juillet 2024
Par acte délivré le 17 mars 2023, ceux-ci ont assigné la société Abeille Iard & Santé en intervention forcée.
Chambre de la Proximité
6555c3ed30a74083181bd8fc
10 octobre 2023
à Directoire et Conseil de Surveillance, au capital de 58.000.000 €, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit si siège Représentant : Me Marc ABSIRE
69005c1c2481d356bd1700c9
24 octobre 2025
01079 Juge de la mise en état d'[Localité 9] du 10 mars 2025 APPELANTS : Monsieur [D] [F] né le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Marc ABSIRE
6253cc97bd3db21cbdd909a4
6 septembre 2013
assisté de Me Bruno Vinay, conseil choisi, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Rivierez de la Selarl Absil Carminati Tran Termeau, avocat au
6253cc99bd3db21cbdd90a53
17 septembre 2013
LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Begriche de la selarl absil carminati tran termeau, avocat au barreau du Val de Marne, MINISTÈRE PUBLIC, avisé de la date et de l'heure de l'audience,
6253cc9bbd3db21cbdd90ab3
25 septembre 2013
RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MEAUX, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Martine Trapero, avocat général, 2o) LE PRÉFET du Val-de-Marne, représenté par Me Rivierez de la selarl Absil
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162a32d36ab09eb9a2fd865
30 avril 2013
DOUAI, ancien avoué, substituée à l'audience par Me Mathilde DEGAIE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS SA AVIVA ASSURANCES prise en la personne de ses représentants légaux, venant aux droits d'ABEILLE
1ère chambre civile B
6684eae1a0de54ff609f7db6
2 juillet 2024
Il a déclaré le sinistre à la société Aviva assurances, devenue la société Abeille IARD et santé (l'assureur).
5ème chambre
DCA_20VE03369_20240325
25 mars 2024
Sur les interventions des sociétés Abeille IARD et Santé et SMA : 2.
3e chambre
5fd9e387e85e6522fa2cae47
7 novembre 2019
Me Nicolas COHEN STEINER de la SELARL ATTIQUE AVOCATS, Postulant et Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0301 - N° du dossier 110083 INTIMEE 3/ SA AVIVA VIE anciennement dénommée ABEILLE
1ère Chambre
64a7afa63bcaf505db69646c
6 juillet 2023
ABEILLE ASSURANCES agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social: [Adresse 3] [Localité 2] N° SIRET : 306 522 665 Représentée par la SELARL
1ère chambre civile A
69eafc85cdc6046d47572776
21 avril 2026
ABEILLE IARD § SANTE Représentant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 - Représentant : Me Ludovic GAYRAL de l'AARPI VATIER, avocat au barreau de PARIS
Chambre 1-2
6868b6b62f06adf21413c389
4 juillet 2025
HÔPITAL PRIVÉ LA CASAMANCE, Représentant : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M.
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