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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cd1
20 juillet 2017
20 juillet 2017
APPELANT Monsieur David X... né le 13 Novembre 1977 à ORLEANS (45000) ...
Source officielle6ème Chambre A
6031ed5e21690b265dce1493
4 juin 2018
4 juin 2018
David Z... Copie exécutoire délivrée le : à : Me A... Me Stéphanie B...
Source officielleChambre 1 A
6352368e8c924eadffcc4713
19 octobre 2022
19 octobre 2022
, de condamner la SARL CABINET COLOM DAVID à payer à la SELARL ORL DU DOCTEUR [R] la somme de 54.348,17 € à titre de dommages et intérêts, de condamner la SARL CABINET COLOM DAVID à payer à la SELARL ORL
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e49b
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Monsieur David X...a relevé appel de ce jugement.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979be7ccdc6046d47f34ecb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
SAS LDN Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20240343 Représentée par Me Philippe OTTAVY de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat
Source officielleChambre A - Commerciale
6628a171b2cb67000826a497
22 avril 2024
22 avril 2024
La SARL Arnaud David Assurances a conclu au rejet des demandes de l'URSSAF de Bretagne.
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce14
5 février 2009
5 février 2009
David (D. P. A.
Source officielle1ère Chambre
66a099142be3e083f4fad58a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
du 11 mai 2023 à 14 h 28 en complétant l'objet de l'appel par la phrase '- débouté la SARL DAVID-GOÏC et associés es qualités de toutes ses demandes.'
Source officielleCour d'Appel
6253cb22bd3db21cbdd8ce68
6 mai 2008
6 mai 2008
ABRISUD SCCOTM CHAPUS C / David X...
Source officielleChambre sociale
6031f0ba309c562936bb0066
31 mai 2018
31 mai 2018
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur David X... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dd9
14 octobre 2013
14 octobre 2013
Alain Y... né le 20 Novembre 1954 à TUNISIE demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be73
30 mai 2008
30 mai 2008
contestant l'attitude au volant de David Z
Source officielleChambre sociale section 1
6274bc4d2799a9057d5dcffe
5 mai 2022
5 mai 2022
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielle1ère chambre sociale
6711faaf7603bf88a188465f
17 octobre 2024
17 octobre 2024
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Mme DELAHAYE, présidente, et Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c721
26 septembre 2008
26 septembre 2008
SAINTE-LUCE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Maître Alain X..., administrateur de la Société SAGETM " VEDETTE MADININA " ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE défaillant COMPOSITION
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Le 10 octobre 2014, Alain Y... est décédé à son domicile [...], où il résidait [...].
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b591
18 juin 2008
18 juin 2008
David né le 02 juin 1981 à JEMMAPES (Belgique) Fils de X... Marcel et de Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 23 Octobre 2007c/Monsieur X
6253cac6bd3db21cbdd8c05d
14 mars 2008
14 mars 2008
David, Jeronimo C / Ministère Public Dossier no 07 / 01055 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd934a0
31 août 2016
31 août 2016
David Alfred X...
Source officielle1ère chambre civile B
6163a6071d97f2f687d912cc
9 novembre 2010
9 novembre 2010
Les consorts [L] ont rappelé en garantie la société Hardy Expertises, à l'encontre de laquelle la SCI David a également formé une demande de condamnation.
Source officiellePage 19 sur 1445