Le moteur a été posée par la SARL CARROSSERIE MODERNE. Lors des essais de mise en route, l'arbre à cames du moteur s'est cassé.

Paris sous le n°351361308, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne ALCARAZ

: En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 07 Septembre 2022 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 30 juin 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 juin 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

: En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

 : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 12 septembre 2024 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

COUR  : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des parties devant Madame ALVARADE

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 28 avril 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 13 février 2025 sans opposition des avocats devant Madame ALVARADE

Vu la demande de retrait du rôle de la société La Boucherie Moderne en date du 13 décembre 2022.

Selon offre de prêt du 29 septembre 2003, la société Crédit Moderne Antilles SA a consenti à M.

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 5 mai 2022, le 27 novembre 2023 et le 31 janvier 2024, la société d'archivage moderne, représentée par Me Coll, demande à la

greffe du tribunal administratif de Montreuil, la commune de Montfermeil (Seine-Saint-Denis) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Montreuil de condamner la société Construction Moderne

D A et Mme C B, épouse A, ont demandé au tribunal administratif de Caen de leur accorder le bénéfice du crédit d'impôt modernisation du recouvrement complémentaire prévu par le II de l'article 60 de la

Attendu que les associés de la SARL Modern Hôtel, M.

voirie le 1er décembre 2023 selon procès-verbal de contravention n° 001131/DEQ/MOOR du 8 novembre 2023 à raison d'un remblai et d'une barrière d'enrochement au droit de la parcelle cadastrée AI 35 à Moorea

Mme Annie MARTINO, président et Mme Anne HOUSER, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Par acte du 17 novembre 2011, la société Habitation Moderne

SMABTP et la Société REALE MUTUA en paiement du coût des travaux de nettoyage réalisés par la Société CHANTIERS MODERNES.

suite du refus opposé par la préfète de la Seine-Maritime à sa demande de communication du dossier d'enquête publique, comprenant notamment l'étude d'impact et les études acoustiques du projet de modernisation