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390 résultats pour « Benjamin Levy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

67f753d9eb05d6bf6564d9e8

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

plaidant Me Philippe CLEMENT, avocat au barreau de Paris, toque : G157 INTIMÉS Monsieur [P] [X] né le [Date naissance 5] 1944 à [Localité 10] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Benjamin

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21ebcdc6046d47e14c73

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

MMA IARD [Adresse 3] [Localité 3] N°SIREN : 440 048 882 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Benjamin MOISAN de

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

69fc21e5cdc6046d47e14b0a

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 4] N°SIREN : 775 652 126 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162fde53ebbdffcbea6a99e

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

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CA

8ème chambre

65b20cdcc4cf860008dff48b

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

la société AZ Fitness à consigner ses loyers commerciaux sur le compte CARPA de la SELARL Sorel Huet Lambert-Micoud à compter de la décision à intervenir ; Juger que cette consignation ne sera levée

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CA

5e chambre Pole social

68f1d5b80b565ec7590f7bb5

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président Madame Evelyne MARTIN, Conseillère Mme Catherine REYTER LEVIS, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et Madame Delphine OLLMANN

Source officielle
CA

13e chambre

643f8918ad85da04f53a3d66

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

1] [Localité 5] Représentant : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 731 - N° du dossier 21078082 Représentant : Me Benjamin

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5ffc98dff318646d6185b591

Appel

29 décembre 2020

29 décembre 2020

Représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assisté de Me Benjamin CHOUAI de la SELARL SAUL ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0467

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CAA

4ème chambre

DCA_21PA05447_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

B, - et les observations de Me Bonnet-Cerisier, représentant les sociétés Tunzini et Tunzini Antilles, de Me Mbouhou, représentant le groupement de coopération sanitaire de Mangot-Vulcin, de Me Benjamin

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CA

Chambre sociale 4-4

65a0f94e383a880008fd09c8

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SAS ID LOGISTICS FRANCE N° SIRET: 433 691 862 [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire: J125 et Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162e4f27797cdb2f7583cda

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 8 juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

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CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd9010f

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

Je pensais tenir toute la nuit mais après avoir passé deux heures assise, quand je me suis levée, la douleur était plus forte, donc j'ai préféré demander au chef de rentrer et j'ai appelé pour que l'on

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CA

Chambre Commerciale

669b5308a3418ee2ae72d16e

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 5] [Localité 8] Ayant pour avocat postulant Me Céline TOULET, avocat au barreau de BLOIS et pour avocat plaidant Me Benjamin

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

LUXEMBOURG sous le n° B235949, ayant son siège social : [Adresse 6] - L 2449 LUXEMBOURG (Grand-duché de Luxembourg) prise en la personne de ses représentants légaux, Ayant pour avocat postulant : Me Benjamin

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CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163a0a9accd9695a41fd

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin

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CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4203

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin

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CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163b0a9accd9695a4205

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

64f8163c0a9accd9695a4207

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 06 juin 2023 devant Pascale FOUQUET, conseiller faisant fonction de président, Jean-Yves SEGONNES et Benjamin

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CA

Chambre 4-8b

66235ac0aec0e60008fe9805

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c27659

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 COMPOSITION DE LA COUR : En application des

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