CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 706 résultats pour « Biaggi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_26MA00577_20260511

Admin. Appel

11 mai 2026

11 mai 2026

Le requérant qui a été invité, par lettre transmise par le biais de l’application Télérecours le 9 mars 2026 dont il a accusé réception le jour même, à régulariser sa requête dans un délai d’un mois n’

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd99dfcc1a456909e43d780

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] [M] [U] née le [Date naissance 5] 1958 à [Localité 12] - PORTUGAL de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 6] Représentés par Me Frédéric BIAIS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

61632f5514ec5f96a7da095b

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

dont le directeur général est Monsieur [U], opère dans le secteur de la production et de la vente d'explosifs à usage industriel et du forage-minage ainsi que dans le secteur des travaux publics par le biais

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23VE00689_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

police nationale auprès de la population, et d'un retentissement sur le fonctionnement du service, il ressort toutefois des pièces du dossier que la diffusion du tract en litige a été effectuée par le biais

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

63119dd06f0d304f138e5f67

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Ordonnance du 01 Février 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° R 21/00862 APPELANT Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Amandine BIAGI

Source officielle
CA

2ème chambre section B

63be63ca13ef607c90ab6696

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

[Z] [X], les sociétés Terre et Pierre Gestion, Ganay Participations et la SCI Vernet 73 devant le juge des référés du tribunal judiciaire d'Avignon aux fins de l'autoriser à se faire remettre par le biais

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f8683cd7e432441d85c00c

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

de la société Caraïbes Trading (dont il est actionnaire unique) pour le principal et par le biais de la société GCL Invest (dont il est également actionnaire unique) pour le complément ; - la société

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68e5f1abc9f36f05b4431851

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

' Le conseil de l'intéressé se désiste de ce moyen à l'audience, ce que la cour constate. ' - Sur l'absence de diligences de l'administration envers les autorités consulaires' Par le biais de

Source officielle
CA

ETRANGERS

650bdfb2beee0f8318b9775c

Appel

11 août 2023

11 août 2023

Il est de jurisprudence constante que la notification par le biais d'un interprète des droits d'une personne placée en garde à vue et ne parlant pas la langue française peut être, en cas de circonstances

Source officielle
CA

RETENTIONS

677cc333cf451bb7cd929399

Appel

4 janvier 2025

4 janvier 2025

demande de réadmission et transmis le 7 décembre 2024 les procès-verbaux d'interpellation, l'audition ainsi que ses empreintes, -elle a relancé le 30 décembre 2024 les autorités espagnoles par le biais

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7aa3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Par conclusions écrites, déposées et soutenues à l'audience par le biais de son avocat, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé des moyens, conformément à l'article 455 du code de procédure civile, la

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa311c009f81000890dd26

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Par conclusions écrites, déposées et soutenues oralement à l'audience par le biais de son avocat, auxquelles il est renvoyé pour l'exposé complet des moyens et prétentions, conformément à l'article 455

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

65449cd5c71a6a83181c8caa

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

ll indique : juges, avocats, préfets, gendarmes, procureurs,.. ont tué par omission volontaire, par escroqueries aux jugements, par défaut d'investigations, et différents biais cognitifs, par mise en danger

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65449ce5c71a6a83181c8ceb

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

APPELANTE : S.A.S. [2] [Adresse 1] représentée par Me Pierre CHARRUAULT substituant Me Christophe BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : URSSAF AQUITAINE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

68f1d5c10b565ec7590f7c75

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[E] [H] fait valoir par le biais de son conseil qu'aux termes de l'article L. 741-8 du Ceseda, le procureur de la République est informé immédiatement de tout placement en rétention.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60354aa262662173f00092f1

Appel

18 mai 2016

18 mai 2016

SAS Chantier Naval Couach, siret n° 511 791 410 00026, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Christophe Biais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c725

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Il fait grief à l'employeur de ne pas s'être assuré qu'il pouvait bénéficier de la retraite à taux plein par le biais du formulaire de demande de situation alors qu'au mois d'avril 2006 il n'avait que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca22bd3db21cbdd8a268

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Par le biais de la Société FINANCIÈRE DE GARANTIE, à laquelle il s'est adressé, il a commandé les véhicules mais le 15 octobre 2005 la Banque Populaire du Sud l'a avisé qu'elle refusait le crédit de trésorerie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a73a

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

premier, jean pour le second, celui-ci reprend toutes les caractéristiques techniques et esthétiques de la veste ROSINE, soit une coupe courte s'arrêtant à la taille, un petit col chemise, deux fentes en biais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b050

Appel

4 février 2008

4 février 2008

Attendu qu' il résulte de ces divers documents que monsieur X... était à la recherche pour lui même ou pour le compte de sa société d' une pinasse ; Qu' il a trouvé un navire lui convenant par le biais

Source officielle

Page 19 sur 536

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC156 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

MICKAEL BIAGGIONI

SIREN 835228461TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 25 Août 2026, désignant liquidateur SAS LES MANDATAIRES mission conduite par Maître Vincent de CARRIERE 30, avenue Malacrida - Bât E - Aix Métropole - CS 10730 - 13617 Aix-en-Provence . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code

08/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PL BIAGGI CONSULTING

SIREN 978329852GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

29/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BIAGGINI FERMETURES

SIREN 499248193GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

28/05/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

DOMAINE VITICOLE SAN BIAGGIO

SIREN 450148127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AJACCIO

Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.

07/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BIAGGI

SIREN 534458740GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

26/04/2026

Voir →