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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e chambre
65ab78bf36bfc00008d68f44
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Jugement rendu le 08 Octobre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES N° Section : E N° RG : F 21/00064 Copies certifiées conformes délivrées à : Me Jean-françois BOULET
Source officielle1ère Chambre
60366c2ad6393c0d3f17f7e3
27 octobre 2015
27 octobre 2015
l'issue des débats **** APPELANTS : Monsieur [C] [E] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par la SCP PHILIPPE COLLEU DOMINIQUE LE COULS-BOUVET
Source officielleCour d'Appel
énale consécutive à la plainte par lui déposée le 6 juin 2005c/M. Y
6253c9e1bd3db21cbdd8971b
5 juillet 2007
5 juillet 2007
présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a1e8
22 novembre 2007
22 novembre 2007
présidente Madame Viviane GRAEVE, conseillère Madame Marie-Odile DEGRELLE-CROISSANT, conseillère qui en ont délibéré Greffier : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Christiane BOUDET
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03834_20250213
13 février 2025
13 février 2025
DÉCIDE : Article 1er :La requête de la société Boisset La famille A est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87334
24 juin 2004
24 juin 2004
Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoué à la Cour et plaidant par Me LE CORRE avocat au barreau de GRASSE. ET : INTIMES SA .
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873b5
24 juin 2004
24 juin 2004
Comparante concluante par la SCP SELOSSE BOUVET ET ANDRE, avoué à la Cour et plaidant par Me LE CORRE avocat au barreau de GRASSE. ET : INTIMES SA .
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a5274d
16 avril 2024
16 avril 2024
FICHOU Copie exécutoire délivrée le : à : Me BIHAN Me LE COULS BOUVET Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de BREST
Source officielle2ème Chambre
68806c84bf1211186fbec8e1
22 juillet 2025
22 juillet 2025
OUEST Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LE COULS BOUVET
Source officielle3ème Chambre Commerciale
66162be899851e0008f1e772
9 avril 2024
9 avril 2024
LOXAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me LEMASSON DE NERCY Me LE COULS BOUVET Copie délivrée le : à : TC Lorient RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1ère Chambre
603336914ae273a759bbc488
5 septembre 2017
5 septembre 2017
VILAINE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le 6 septembre 2017 à : Dominique LE COULS-BOUVET
Source officielle1ère Chambre
603336914ae273a759bbc489
5 septembre 2017
5 septembre 2017
VILAINE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le 6 septembre 2017 à : Dominique LE COULS-BOUVET
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85ce8
14 janvier 2002
14 janvier 2002
Elle expose que compte tenu de la procédure de divorce qu'il venait d'engager, son fils a demandé à son notaire Maître BOUVET d'établir un modèle d'acte de révocation de la donation qu'il avait consentie
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab68
12 mars 2008
12 mars 2008
qu'es qualité d'ayant droit de son fils, Monsieur Marc Edouard Jean Y..., décédé le 04 / 12 / 2004 à BREST 7 rue d'Alembert 29200 BREST représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET
Source officielle1ère chambre
DCA_19PA04152_20221118
18 novembre 2022
18 novembre 2022
par lequel les préfets de la Seine-Saint-Denis, du Val-d'Oise, des Hauts-de-Seine et de la Seine-et-Marne ont approuvé le plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aérodrome de Paris-Le Bourget
Source officielle8ème chambre
695f7f4acdc6046d479b6135
7 janvier 2026
7 janvier 2026
PACIFICA prise en la personne de ses dirigeants légaux domiciliés es-qualités audit siège Représentant : Me Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CORNET VINCENT SEGUREL, avocat au barreau de LYON INTIMÉS
Source officielle2e chambre civile
653ca62583c9498318209c9f
13 juillet 2023
13 juillet 2023
INTIMEE : POLE EMPLOI OCCITANIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est [Adresse 2] Représentant : Me Sophie MIRALVES-BOUDET
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daeb
22 mars 2011
22 mars 2011
rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Skender Y... ... 53000 LAVAL non comparant ni représenté et la CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA MAYENNE 11 Quai Paul Boudet
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c2
29 mars 2001
29 mars 2001
La procédure a été reprise par son liquidateur, Maître Monique BOISSET, et les défenderesses ont appelé en garantie la société RJH ASSOCIES qui avait établi un "avis sur site" préalablement à la signature
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c0
21 février 2008
21 février 2008
MOALIC, avocats 2/ Monsieur Jean-Jacques X..., pris en sa qualité d'ancien copropriétaire du navire "ESPADON BLEU" ... 35400 SAINT MALO représenté par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET
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