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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
69e1c39acdc6046d47886d5c
16 avril 2026
16 avril 2026
Par acte sous seing privé du même jour, les parties ont également conclu un contrat de réservation portant sur un box fermé et une place de stationnement dans la cour de l'immeuble, au prix de 25 000
Source officielle5ème Chambre
69f2e69ecdc6046d470cac30
29 avril 2026
29 avril 2026
La garantie de la société Suravenir assurances étant acquise par la propre volonté de cette dernière, elle doit indemnisation aux époux [S] tant au titre de la location auprès de la société 'Home box'
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
650d30b071dfcd8318200fd0
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[I] (le salarié), employé en qualité de chauffeur livreur véhicule léger, décrit dans les circonstances suivantes : « En déchargeant une longueur box, j'ai voulu la sortir, j'ai tiré, j'ai trébuché sur
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b06b85edc07d3453f0
2 avril 2025
2 avril 2025
La clé du box de stockage ; Une carte CPE ; Un badge de fonction 3. Un téléphone portable avec carte SIM et chargeur ; Un lecteur de carte 4. Le tampon du centre ; Un pare-soleil. .
Source officielleChambre civile Section 2
69f2ec29cdc6046d470d2f26
29 avril 2026
29 avril 2026
vendeur de la société V.M sur les biens vendus ; - ORDONNER la livraison et le transfert de propriété de l'appartement n°B402 (lot de copropriété n°47) situé au 4ème étage du bâtiment B, le box
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
662b43d5fe254500083149be
25 avril 2024
25 avril 2024
Il ajoute avoir changé de logement et avoir rendu son box pour diminuer ses dépenses. Enfin il s'oppose à la demande formée au titre des frais irrépétibles.
Source officielleChambre 3-4
680b1f934d571f8833669216
24 avril 2025
24 avril 2025
*** EXPOSE DU LITIGE L'association du Cercle de l'Avenir (ci-après l'association), exerçant une activité de restauration, a souhaité se doter d'équipements matériels suivants: DAE, revolution box
Source officielle5e Chambre
6034e3678c82df0e07e3ac22
8 septembre 2016
8 septembre 2016
Les parties sont d'accord sur son affiliation pour la période du 16 juin 2008 au 8 décembre 2011, en qualité de gérant majoritaire de la société Anto Box Location SARL mais M.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02375_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
apporte la preuve négative qu'il y a eu absence de location des biens pendant une période ; - il appartient à l'administration de produire les éléments de preuve qu'elle détient pour établir que les " box
Source officielle3ème chambre A
635b71e4b201587f74be02a6
27 octobre 2022
27 octobre 2022
La restitution du matériel objet du contrat de location (DAE + malette et accessoires + Box) sera par ailleurs ordonnée à charge pour la société Locam de le reprendre, à ses frais dans un délai d'un mois
Source officielle4eme Chambre Section 1
6520f6acbb275d83183a3db6
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Il résulte de la lecture du rapport d'évaluation de l'efficacité des systèmes de captage des fumées de soudure de la CARSAT du 24 janvier 2020 que: - l'installation comporte 12 box équipés de bras aspirants
Source officielle4e Chambre A
6033c086b42d8a7366c11e26
6 avril 2017
6 avril 2017
*** EXPOSE DU LITIGE: [K] [B], né le [Date naissance 1] 1925, était propriétaire des lots 1 et 235 ( appartement au 9ème étage et box-garage
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86778
2 octobre 2002
2 octobre 2002
l'assemblée générale des copropriétaires adoptait une résolution selon laquelle certains des propriétaires d'emplacements de parking du second sous-sol pouvaient clore leur lot pour le transformer en box
Source officielleChambre 3-4
6864c3989b52144d0e716551
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 25/04951 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOXSR Chambre 3-4 Ordonnance n°2025/M146 M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbf5
22 mai 2008
22 mai 2008
Le bail du 30 décembre 2003 et son avenant du 6 juin 2004 porte sur la location de boxes et usage de carrière, club-house et toutes installations liées à l'exploitation équestre pour un usage exclusif
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_22TL21093_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Il soutient que : - il est exposé à un risque grave de persécution en cas de retour en Géorgie en raison notamment d'un combat de boxe qui a eu lieu en 2003 contre un policier et qu'il a refusé de perdre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8696e
7 mai 2003
7 mai 2003
BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Mes LAIGO et CRAMER, association d'avocats Gide Loyrette Nouel, avocats au barreau de Paris SOCIÉTÉ ARA.B BANK (AUSTRIA) AG, société de droit autrichien Postfach - P.O Box
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8839f
9 mars 2006
9 mars 2006
Par faute de rentabilité, nous avons du nous séparer du box de Chateaurenard et de ce fait cesser toute activité sur ce site.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b787
31 janvier 2008
31 janvier 2008
fausse déclaration intentionnelle lors de la souscription de la police d'assurance en indiquant que le véhicule était garé habituellement dans un garage clos et couvert avec accès personnalisé ou dans un box
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dbf8a85971c3ac20084
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Assurances une somme de 2 000 euros en application de l'article 700 du Code de procédure civile pour l'instance d'appel, condamner la MALJ aux dépens d'appel et dire que Me Le Bras, de la SCP Girot Le Bras Bono
Source officiellePage 19 sur 111