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520 résultats pour « Céline PASCOAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 8

615e0d40c25a97f0381f4c7a

Appel

24 juin 2014

24 juin 2014

Greffier, lors des débats : Madame Céline LITTERI MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au ministère public.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93dfb

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Décembre 2015 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Commerce No RG : 13/ 00448 Copies exécutoires délivrées à : la SCP CHRISTOPHE PEREIRE-NICOLAS CHAIGNEAU Me Céline

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 3

696a5a00cdc6046d478a115b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

août 1991 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Etienne Prud'Homme, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 10 novembre 2025 tenue par Pascale

Source officielle
CA

13e chambre

5fd9e82906010128179e570c

Appel

1 octobre 2019

1 octobre 2019

Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : N° Section : N° RG : 18/00034 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 01/10/2019 à : Me Richard NAHMANY Me Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc44bd3db21cbdd8fa47

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

THYSSEN KRUPP PRESTA, prise en la personne de son représentant légal 3 rue Pascal 57190 FLORANGE Représentée par Me Denis MOREL (avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS

Source officielle
CA

Chambre 1-8

696923b8cdc6046d476c6c8b

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX, membre de la SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Pascal

Source officielle
CA

1ère Chambre

66ab2523ba731fad7dd354ee

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

Jean-Luc TASSIGNY, avocat au barreau de NANCY INTIMÉE : Madame [M] [W] [C] né le 5 avril 1973 à [Localité 2] (57) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Nicoletta TONTI de la SCP D'AVOCATS PASCAL

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CA

4ème Chambre

67134c05208351cec658671b

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Franck LE NORMAND de la SELARL MGA, Plaidant, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE DE LA CAUSE : Monsieur [F] [Z] né le 10 Juillet 1947 domicilié [Adresse 10] [Localité 8] Représenté par Me Céline

Source officielle
CA

2ème chambre section C

65a0efd15bbe450008b2cff3

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre Mme Laure MALLET, Conseillère Mme Corinne STRUNK, Conseillère GREFFIER : Mme Céline DELCOURT, Greffière

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CA

5ème Chambre

65c5dc7cb4197e00082f1606

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

: Me Le Brun Me Gras RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 18 OCTOBRE 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Pascale

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CA

Chambre 1-8

600fec5e8c71125a53444b39

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

La Cour était composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Monsieur Pascal GUICHARD, Conseiller Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a6

Appel

5 février 2008

5 février 2008

: jugement rendu le 13 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de CRETEIL RG no 03/03113 APPELANTE Madame Malika X... ... 60330 SILLY LE LONG comparante en personne, assistée de Me Pascale

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CA

Chambre 2-4

66fe354491b69e88a370fb7d

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, madame Pascale BOYER, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Chambre 1-9

6789fa550c7dc206c9eb7f1d

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Pascale POCHIC, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Chambre 2-4

5fe1d2896ebdf758fe27a2d5

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

16 DECEMBRE 2020 AR N° 2020/ 265 Rôle N° RG 18/08606 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCPD5 [Y] [V] C/ [J] [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal

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6e chambre

602743641c1158177687a4a3

Appel

11 février 2021

11 février 2021

octobre 2017 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de Poissy N° Section : Commerce N° RG : 17/00097 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sylvie DOURE Me Pascale

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

69621771cdc6046d47d36749

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

[K] épouse [Y] née le 03 Juin 1957 à [Localité 11] (Turquie) [Adresse 2] [Localité 7] Tous deux représentés par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 assistés de Me Pascal

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

63c8eefddc5b777c90992fdc

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

plaidant Me Carole BRUGUIÈRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0133 INTIME Monsieur [Z] [S] [Adresse 1] [Localité 6] né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 8] Représenté par Me Céline

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CA

Chambre 1-1

68e5f34ce11beca089b88e4a

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

, [T], [N] [Z] EPOUSE [K] C/ [P] [R] Notifié aux parties par LRAR le : à : -Maître [W], [T], [N] [Z] - Monsieur [P] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pascal

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CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b4

Appel

7 février 2012

7 février 2012

SANTERNE MAYENNE 136 rue du Terras 53100 MAYENNE représentée par Maître Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS SOCIETE RANDSTAD VENANT AUX DROITS DE LA SAS VEDIORBIS 62-64, cours Albert Thomas

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