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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-6
6960a87ecdc6046d47b71a73
8 janvier 2026
8 janvier 2026
CABOT SECURISATION EUROPE LIMITED S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94efb
2 juillet 2021
2 juillet 2021
Après avoir constaté que le bien avait été livré avec 900 jours de retard, le tribunal a déduit de ce retard 165 jours liés à la découverte d'un câble haute tension, 69 jours d'intempéries et 136 jours
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92066
23 février 2015
23 février 2015
Ce client nous indiquait, en vous désignant, qu'il vous avait aperçu mettre dans le coffre de votre véhicule une quantité importante de cabas publicitaires.
Source officielle1ère chambre civile B
6162c5181e6e0556734908c1
5 février 2013
5 février 2013
Par lettre recommandée avec avis de réception des 23 et 29 juillet 2010, la SA France TELECOM a mis en demeure le SIAE d'enlever les câbles qu'elle a installés dans ses installations à [Localité 12], [
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd36ebd20aa057d9f394e
29 avril 2022
29 avril 2022
29/04/2022 ARRÊT N°150/2022 N° RG 20/02176 - N° Portalis DBVI-V-B7E-NVNO NB/KB Décision déférée du 03 Juillet 2020 Pole social du TJ de CAHORS 17/00109 [Y] [L]
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b20
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Roger Gaston X... représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de la SCP CALONNE - CABESSUT, avocats APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleChambre Civile
687732f07032dd17d194baaf
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Sur le fondement de la garantie des vices cachés, elle répond que : - sur les câbles de frein : M.
Source officielleChambre 4 A
64d721123f645ad96951ba92
11 août 2023
11 août 2023
La SARL Câbleries Lapp a interjeté un pourvoi en cassation à l'encontre de cette décision.
Source officielle4ème Chambre Section 3
62c3d46f93e17a637920584a
1 juillet 2022
1 juillet 2022
01/07/2022 ARRÊT N°235/2022 N° RG 20/01433 - N° Portalis DBVI-V-B7E-NS22 NB/KB Décision déférée du 14 Mai 2020 PSTJ de CAHORS (20/00045) [O] [E] [G] [X] C/
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6719e4d15857dd64cbdaa31c
23 octobre 2024
23 octobre 2024
barreau d'AGEN INTIMÉS DÉFENDERESSES À L'INCIDENT : SARL ATELIER D'ARCHITECTURE FRANCK MARTINEZ pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège RCS CAHORS
Source officielle1ère chambre civile B
6162b8d1efb73d2e55750e52
16 octobre 2012
16 octobre 2012
. ***** Le 12 novembre 2007, la société Aliplast France Recyclage a été victime du vol accompagné de dégradations, des câbles électriques équipant ses locaux situés à [Localité 8].
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e97
20 novembre 2002
20 novembre 2002
Fonneuve 82000 MONTAUBAN représentée par Me TANDONNET, avoué assistée de la SCP LAGARDE/ALARY/CHEVALIER/ KERAVAL/ GAYOT, avocats APPELANTE d'une ordonnance référé du Tribunal de Grande Instance de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88936
16 octobre 2006
16 octobre 2006
avocat (Mme X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005/5025 du 25/11/2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AGEN) APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Commerce de CAHORS
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 15 Novembre 2002c/Monsieur Y
6253c8f3bd3db21cbdd86c9d
26 novembre 2003
26 novembre 2003
la poignée et que sous son poids, le câble du baudrier a lâché.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd752f77035fb0bf7e0a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[N] était censé surveiller son évolution sur la nacelle depuis le sol, ce qu'il a fait tout en gérant le déroulement du câble au sol.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
64e5a14fbd300fd969374c77
22 août 2023
22 août 2023
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS (MAEC) prise en la personne de son Président [Adresse 1] Non representée Ordonnance signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente
Source officielleCHAMBRE CIVILE
66fe353f91b69e88a370fb45
2 octobre 2024
2 octobre 2024
SCP LEX ALLIANCE, avocat postulant au barreau d'AGEN, et Me Géraldine TERRADE, avocate plaidante au barreau de PARIS APPELANTE d'un jugement rendu par le président du tribunal judiciaire de CAHORS
Source officielle1ère Chambre
6036217abb295d84f74ed7d0
14 décembre 2015
14 décembre 2015
[H] [Z] sur le tableau "La duchesse [Z] sur cheval qui se cabre" comme pour tous les meubles inventoriés lors du déménagement d'Argentine en France le 2 août 2002 et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86939
7 octobre 2003
7 octobre 2003
N'ayant pas constitué avoué (assignée) CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT 238 rue Hautesserre 46015 CAHORS CEDEX représentée par la SCP VIMONT J.
Source officielleChambre 4-2
65a236d27ca18b0008e57f5a
12 janvier 2024
12 janvier 2024
grave par une lettre du 27 juillet 2012 rédigée en ces termes : « Les 22 et 25 juin 2012, vous faisant passer pour un chef de chantier, vous vous êtes rendu chez un de nos fournisseurs, le magasin CABUS
Source officiellePage 19 sur 177