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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d648
8 février 2011
8 février 2011
Les rapports de Madame Christel Z..., du 1er mai et 7 septembre 2010, illustraient les difficultés pour établir un contact avec Madame Alberte X....
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01276_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 15 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Marianne Hardy, présidente, Mme Christelle Brouard-Lucas, présidente-assesseure, Mme Charlotte Isoard, première conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63119dc76f0d304f138e5f07
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Ordonnance rendue par Valérie GUILLAUDIER, magistrat en charge de la mise en état assisté de Christel CARLIER-DE-NIET, adjoint faisant fonction de greffier présent lors de la mise à disposition de l'ordonnance
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6284908f498a54057d102f51
12 mai 2022
12 mai 2022
Ordonnance rendue par Valérie GUILLAUDIER, magistrat en charge de la mise en état assisté de Christel CARLIER-DE-NIET, adjoint faisant fonction de greffier présent lors de la mise à disposition de l'ordonnance
Source officielle2e chambre civile
6708c02c445a086e2bceddc7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Salvatore SAMBITO, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f623
10 février 2012
10 février 2012
né le 7 juillet 1976 à Fort-de-France (972) et Mme Christelle Sofia X...
Source officielleSurendettement
67d51af62ecfdaf7720ec605
14 octobre 2024
14 octobre 2024
, lors des débats : Mme Christelle CLABAUX-DUWIQUET ; ARRÊT : réputé contradictoire, prononcé publiquement le 14 octobre 2024, date indiquée à l'issue des débats, par mise à disposition de l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b27
11 octobre 2006
11 octobre 2006
Mademoiselle Christelle X... Mademoiselle Patricia X... Madame Angèle Z... épouse X...
Source officielle1re chambre sociale
67f753e3eb05d6bf6564da4c
9 avril 2025
9 avril 2025
DE GUARDIA, président de la 1ére chambre sociale, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Véronique ATTA-BIANCHIN, Greffière, Vu la déclaration d'appel, Vu les conclusions de l'appelant
Source officielleChambre 1 A
6780bc7c7876e75543d1c620
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MINUTE N° 6/25 Copie exécutoire à - la SELARL LX COLMAR - la SELARL ACVF ASSOCIES - Me Laurence FRICK Le 08.01.2025 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a3b
16 septembre 2013
16 septembre 2013
C/ Mme Chrystelle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3f
18 janvier 2008
18 janvier 2008
Jean Louis, Demeurant..., Intimée, Absent, représenté par maître CAZENAVE Christelle, avocat au barreau de BORDEAUX, 5-E...
Source officielle2e chambre civile
67ef6c929a9834ffd825fbe9
3 avril 2025
3 avril 2025
CHRISTOL INQUIMBERT.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d80
4 décembre 2013
4 décembre 2013
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Martine COMBET. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 décembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bff2
4 décembre 2007
4 décembre 2007
siège, représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de Maître Anne-Marie LAZZARIMA, avocat au barreau d'ALBERTVILLE à : INTIMES Monsieur Vincent Y... et son épouse née Christelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d59
18 janvier 2016
18 janvier 2016
Stéphane Francis X..., Mme Christelle Isabelle Y... épouse X... Mme Christelle Isabelle Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
63c79bccda31367c908eb859
17 janvier 2023
17 janvier 2023
attaquée : 01 JUILLET 2022 Décision attaquée : AU FOND Juridiction : TRIBUNAL DE PROXIMITE DE FOUGERES --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE Christèle
Source officielle1re chambre de la famille
663089780316960008413511
29 avril 2024
29 avril 2024
[D] [X] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Gilles LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : Mme [Y] [G] veuve [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Christel
Source officielle2ème Chambre
67d51af62ecfdaf7720ec603
2 octobre 2024
2 octobre 2024
CLABAUX-DUWIQUET, Greffier, Vu les articles 901 à 916 du code de procédure civile ; Vu les observations des parties ; Attendu que l'appelant(e) n'a pas remis ses conclusions au greffe dans le
Source officielleCour d'Appel
6253cbfdbd3db21cbdd8ec9f
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Julien X... ... 62140 HESDIN Représentant : la SCP CONGOS ET VANDENDAELE (avoués à la Cour)- Représentant : Me Philippe CHAUMETOU (avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER) INTIME Madame Christelle
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