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535 résultats pour « Corinne Cano »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

665aba3097d59200081071b1

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Eric MEDIONI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle

Page 19 sur 27

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Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Radiations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

12/05/2022

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Créations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

11/05/2021

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Créations

CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne

SIREN 328049085GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

13/12/2019

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Ventes et cessions

TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)

SIREN 338626492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)

19/07/2016

Voir →

Créations

FULL FASHION, CANONNE, Corinne

SIREN 520876707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

14/04/2010

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CA

Chambre 4-4

642fb548cece1704f5747300

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

avocat au barreau de BAYONNE Me Antoine DONSIMONI, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

642fb639cece1704f574761f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

À défaut d'équivalence, ils peuvent à titre indicatif être utilisés pour la détermination des prix de base, sauf à être corrigés en considération des différences constatées entre le local loué et les locaux

Source officielle
CA

Chambre sociale

60364fad926bd0b0d0f983b3

Appel

12 novembre 2015

12 novembre 2015

PAU) Comparante assistée de Maître PETRIAT, avocat au barreau de PAU INTIMÉE : SARL JIL FLEURS [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Maître MONTAGARD, avocat au barreau de CANNES

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02099_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 janvier 2025, le département de la Savoie, représenté par la SELARL Centaure Avocats agissant par Me Cano, conclut au rejet de la requête et demande à ce qu'une

Source officielle
CA

Chambre 4 A

68f86835d7e432441d85bf82

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Claire BESSEY ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Christine DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme Christine DORSCH, Président de Chambre, et Mme Corinne

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6364ba8fe405357f749ea69a

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

: à : Me Aurélie BOURJAC Me Jennifer GABELLE-CONGIO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal de proximité de CANNES

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67ef68be6b85edc07d345482

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

COMPAGNIE D'ASSURANCE MACSF-LE SOU MEDICAL [Adresse 13] [Localité 9] Représentant : Me Philippe CHATEAUNEUF, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 643 Représentant : Me Coline

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

5fd944a319792e2b8da3b1a9

Appel

12 mars 2020

12 mars 2020

Il a été obligé de se déplacer avec deux cannes depuis février 2006 et a dû cesser complètement son activité professionnelle à compter du 19.06.2006.

Source officielle
CA

5e Chambre

635237d38c924eadffcc4b52

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[W] du surplus de ses demandes ; - de corriger l'erreur matérielle contenue dans le jugement du tribunal judiciaire de Pontoise en remplaçant le taux d'incapacité permanente partielle fixé à 12,00 %

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721914228a02057de67572

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

- Le dossier médical signé du médecin coordinateur de la polyclinique de L'Ormeau le 23 mai 2017 fait état de troubles cognitifs, sans autre précision.

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CA

TARIFICATION

6868b52d9508abe851204716

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Patrick COLIN et M.

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CA

1re chambre sociale

6260f8df6d9e13277d6e37bf

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Représentée par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) et par Me BESLAY, avocat au barreau de Marseille substituant Me COPPIN-CANGE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6033fe5f5ee6e6ae632089ae

Appel

20 février 2017

20 février 2017

L'administration justifie de l'envoi des documents par chronopost, d'une réception des plis à Cannes, le 8 septembre 2008 et en Russie par Mme '[I]' le 16 septembre 2008.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

69fd6e87cdc6046d4701ca63

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Mme [O] [L] invoque son état de santé et le cancer du sein dont elle a été victime pour expliquer ses difficultés administratives.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871e5

Appel

15 juillet 2004

15 juillet 2004

BELOU L. avocats APPELANTE d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 21 Février 2003 D'une part, ET : Madame Raymonde X... épouse Y...

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CA

TROISIEME CHAMBRE

5fdd50870c15b1b883a2f814

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Représentée et assistée de Me Anne-Corinne Sandevoir-Lachaudru, avocat au barreau de Béthune DÉBATS à l'audience publique du 07 Juin 2018 tenue par Sara Y... magistrat chargé d'instruire le

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CA

Chambre Sociale

61629bc1eaaf44d62f53e9a7

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Astrid RAULY, Conseiller, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Corinne

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CA

17e Chambre

6162da73dda066944ee0e8d8

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

SENECHAL- L'HOMME, avocat au barreau de PARIS Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

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CA

17e Chambre

6162dcf8cadecb9ef7c7e015

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Catherine COHEN SEAT, avocat au barreau de NICE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CANNES

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