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11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Avis

CADA:20171113

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

, des documents suivants : 1) le dossier de demande de subvention adressé aux partenaires institutionnels, voté au conseil municipal du 27 janvier 2017, concernant les travaux de construction d'une cuisine

Source officielle

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CA

Chambre 1-2

6a0ff9bdcdc6046d478a4efb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

les autorisations nécessaires à l'exercice d'une activité commerciale ; - l'état des lieux a informé les preneurs de l'absence de registre de sécurité, d'organe de coupure d'urgence des appareils de cuisine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fd9cf78123a400956e942b9

Appel

20 novembre 2019

20 novembre 2019

Monsieur [R] [O] occupait, en dernier lieu, les fonctions de chef des cuisines France et International.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6622097c9ce1420008389a1d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Enfin, la société Brasserie de la Gare n'a jamais dénoncé la température en cuisine, mais uniquement l'absence d'évacuation des fumées du poste de grillade.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3bbd3db21cbdd92b36

Appel

24 novembre 2015

24 novembre 2015

d'avoir omis de mentionner les entrées et sorties du personnel de la cuisine alors qu'il n'était pas informé en temps réel des prolongations d'arrêts de travail des salariés de la cuisine, des demandes

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_19VE02863_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

En ce qui concerne les préjudices : S'agissant du remplacement des équipements de cuisine : 19.

Source officielle
CA

1ère Chambre

628c7616dfcf1305b332f1a8

Appel

25 avril 2022

25 avril 2022

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

1ère Chambre

642bbfd4d49e0104f58f0118

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

1ère Chambre

642bbfd4d49e0104f58f011a

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

Le présent arrêt a été signé par Madame CUNIN-WEBER, Présidente de la première chambre civile de la Cour d'Appel de NANCY, et par Madame PERRIN, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca18cb8dca058e3e7aba

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Deux rapports d'expertise amiable ont été réalisés par l'assureur de protection juridique de Monsieur et Madame [B] portant notamment sur la terrasse arrière et le carrelage de la cuisine.

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

626b8169d1fb03057d9a509c

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il ressort de l'état des lieux d'entrée que le sol de la cuisine était décrit en bon état mais jauni avec un coup.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa9217

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

et la pièce de toilette : L'expert judiciaire a constaté que la machine à laver dans la cuisine était raccordée à une rallonge multi-prise et a estimé que l'installation électrique de la cuisine devait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65aa2ad4a34ad10008581c2f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[H] en commis de cuisine - niveau II, échelon I Dans le dispositif de ses écritures, M.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fdd34575a83979d2cc85530

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

X..., ès qualités de commissaire à l'excution du plan de l'association les cuisineries francaises [...]

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CA

2ème Chambre

69fd7f34cdc6046d470458d8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

D'après la notice descriptive, l'appartement devait comprendre au niveau des aménagements intérieurs une cuisine, mobiliers et électroménagers compris.

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CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868d7

Appel

10 mars 2003

10 mars 2003

C/ SOCIETE POUR LE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE CARRY-LE-ROUET DITE SDTC "LE CASINO" Grosse délivrée le: à : (Réf. dossier)03 10bonu COMPOSITION LORS DES DÉBATS: A l'audience publique du 03 Février 2003

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7f7876e75543d1c652

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[B] 10 minutes avant son départ pour le briefing et l'organisation de la cuisine.

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CA

1ère Chambre

67ecc5e1955548e0aba49046

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Ils exposent s'être rapprochés durant l'été 2019 de la société ORC, avec laquelle ils entretenaient des relations de confiance, afin de réaliser une ébauche de plans et un devis pour une cuisine destinée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Patrick Xc/Madame Colette Y

6253cbbbbd3db21cbdd8e1ad

Appel

31 mai 2010

31 mai 2010

que la transformation de la cuisine en une extension de la salle de séjour et du garage en cuisine ; 3o) la condamnation de la porte latérale du garage, qui donnait sur une terrasse couverte ; 4o) la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91540

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

La SARL ARI a décidé de proposer à la clientèle une cuisine différente : la cuisine thaïlandaise.

Source officielle