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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
66878cdf05d6f7f678d491b2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
durant ces différentes périodes.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886bd
22 septembre 2006
22 septembre 2006
très difficiles, ce qui explique la prudence des experts judiciaires; que la multiplication des expertises ne saurait remédier à ce déficit originaire; Considérant que les éléments apportés par A'cha
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5603029105dbedc1c2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
L'expert judiciaire et les parties ont constaté un désaccord sur la présence ou non d'un régleur de la SA l'Equité lors des opérations d'expertise du Docteur [E], ce dernier la refusant, suivi ou précédé
Source officielle1ère Chambre
69613edbcdc6046d47c4956a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cette dénégation de toute portée efficiente aux conclusions rendues par un expert non judiciaire doit être mise en regard d'une évolution visant à soumettre l'expertise judiciaire aux principes directeurs
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC02804_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle1re chambre civile
677f67b08c38f76f783033a9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Par ordonnance du 25 janvier 2021, l'expert initialement désigné pour procéder à l'expertise de Mme [X] a été remplacé par le docteur [J] [W], qui a déposé son rapport le 20 juin 2023.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd89162
17 janvier 2007
17 janvier 2007
L'expert commis, Mr A...a déposé son rapport le 30 / 10 / 2006.
Source officielle3e Chambre B
603673663ab518153351d660
22 octobre 2015
22 octobre 2015
L'expert, Monsieur [E], a déposé son rapport le 30 juin 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e70
16 janvier 2007
16 janvier 2007
En conséquence ils demandent à la Cour de constater que l'expert n'a pas respecté le principe du contradictoire, annuler le rapport d'expertise, nommer un nouvel expert, subsidiairement déclarer satisfactoire
Source officielle1ère Chambre
670f582b4ad0d5ee7d7e5acc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Mme Sylvie DURAND, Greffière présente lors de l'appel des causes, du dépôt des dossiers et de la fixation de la date du délibéré, -=-=-=-=-=
Source officielleJuge des référés
DCA_25MA02188_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
En ce qui concerne l’expertise informatique : 4.
Source officielle2 e chambre civile
65a23bd67ca18b0008e581cc
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[V] [L], le bailleur, à procéder aux travaux de réfection tels que préconisés par l'expert judiciaire dans son rapport d'expertise du 16 septembre 2019, mise à part la mise en place du plafond coupe-feu
Source officielle2ème Chambre
63ca42839066fd7c90fc246d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Puis, par acte du 23 février 2015, Monsieur [J] a fait assigner les vendeurs en référé-expertise.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00265_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Cette aide a été évaluée par les experts qui ont examiné l’enfant le 3 décembre 2018 dans le cadre de l’expertise ordonnée par la CCI à quatre heures par jour, tous les jours, à compter de sa sortie de
Source officielle1ère Chambre
66162be799851e0008f1e72c
9 avril 2024
9 avril 2024
L'expertise amiable reprend ses dires. S'agissant du défaut d'évacuation, devis et constat suffisent. Une expertise n'est pas utile.
Source officielle3e Chambre B
6035dede95087b454bd27244
11 février 2016
11 février 2016
dirigeants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Jean-François JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jacques VITAL-DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626d
6 mai 2002
6 mai 2002
graphologique; L'expert commis a déposé le rapport de ses opérations le 04/10/2000; En cet état, tirant les conséquences des conclusions expertales qu'ils disent ne pas contester, les appelants demandent
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
61627ea138d18b7ebf63d212
17 décembre 2013
17 décembre 2013
déférée à la Cour : Jugement du 27 Février 2012 -Tribunal d'Instance de PARIS 03 - RG n° 11-11-193 APPELANTS Madame [D] [L] [K] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par la SCP BOLLING - DURAND
Source officielleChambre 1-6
6a0ffaaacdc6046d478a631b
21 mai 2026
21 mai 2026
Par ordonnance du 10 mai 2021, le juge des référés du tribunal judiciaire de Marseille a désigné le docteur [A] pour procéder à l'expertise médicale de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02527_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
251 jours, de 25 % durant 334 jours et de 10 % durant 216 jours.
Source officiellePage 19 sur 654