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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee8d
22 septembre 2011
22 septembre 2011
adoptant un régime matrimonial de communauté de biens réduite aux acquêts et trois enfants aujourd'hui devenus majeurs sont issus de leur union : Aude née le 27 février 1986, Benoit né le 10 juin 1987 et Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd9321a
3 mai 2016
3 mai 2016
Par déclaration en date du 02 mai 2016, Edgar X... a interjeté appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253c84cbd3db21cbdd84d05
27 mars 1998
27 mars 1998
La SARL EDGAR DEMENAGEMENTS GAMBETTA a tout d'abord soulevé l'irrecevabilité de la demande formulée à son encontre, la SARL EDGAR DEMENAGEMENTS GAMBETTA n'existant pas.
Source officielleChambre 4 A
679482fac6ca88188aff6a0c
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Edgard PALLIERES, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M.
Source officielleChambre 4 A
679482fac6ca88188aff6a0e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Edgard PALLIERES, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme DORSCH, Président de Chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf3a
16 juin 2008
16 juin 2008
ARRÊT du : 16 JUIN 2008 N° RG : 07 / 01165 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLÉANS en date du 23 Novembre 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Edgar
Source officielleChambre Civile
62678d65189ce3057d201cba
25 avril 2022
25 avril 2022
[S] [X] né le 20 Novembre 1996 à BEN SLIMANE demeurant 4 rue Edouard Unger - Résidence Pacific Plaza - appart 186 - 98800 NOUMEA Non comparant, ni représenté INTIMÉ M.
Source officielleChambre Premier Président
665969463780990008865db9
11 janvier 2024
11 janvier 2024
FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE PRES LA COUR D'APPEL DE REIMS Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Jean-Marc FLORAND Me Edouard
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616323103dbed56e5e2c2ed8
12 mai 2011
12 mai 2011
En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mars 2011, en audience publique, l'avocat ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4aa
5 avril 2011
5 avril 2011
Poursuites et diligences du Directeur des Services Fiscaux du Rhône Hôtel des Finances 6 rue Charles Biennier 69294 LYON CEDEX 02 représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour SCP " Jean-Edouard
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca705d6f7f678d48f2a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ANDRE RENOVATION Représentée par Me Pierre-edouard SZYMANSKI, avocat au barreau de COMPIEGNE APPELANTE S.A.S.
Source officielleChambre 2-4
6a22678dcdc6046d47399f55
3 juin 2026
3 juin 2026
[M] [H] Représentant : Me Edouard BAFFERT de la SARL BAFFERT-MALY, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262484eb1a50c277d4c5bad
21 avril 2022
21 avril 2022
société anonyme prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 562 059 832 00138 1, place Samuel Champlain 92400 COURBEVOIE représentée par Me Edgard
Source officielleCour d'Appel
6253cbd0bd3db21cbdd8e5c4
1 septembre 2011
1 septembre 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE INTIME Monsieur Lamine Edouard Gladstone Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89eda
14 janvier 2008
14 janvier 2008
Partie civile, intimé, non comparant Représenté par Maître ROBIOU DU PONT Jean-Edouard, avocat au barreau de NANTES G...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
627a0180dd6bd9057dc56d78
9 mai 2022
9 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller Madame Camille LIGNIÈRES, Conseillère
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033d140d6d523834c26f19d
27 mars 2017
27 mars 2017
LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère qui en ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur Edouard LOOS dans les
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
personnel qu'en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance de la société GEIMEX 2 Bld Suchet 75116 PARIS représentés par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL, avoués à la Cour assistés de Maître Edouard
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c29
23 octobre 2013
23 octobre 2013
Edouard Z...
Source officielle1ère Chambre
62736924a58162057dac65c4
3 mai 2022
3 mai 2022
Lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur Edouard MAZARIN, Président de chambre ASSESSEURS : Messieurs Jean-François LEVEQUE et Cédric SAUNIER, conseillers.
Source officiellePage 19 sur 177