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1 781 résultats pour « Goorts »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92316

Appel

20 avril 2015

20 avril 2015

représenté par la SCP GOUT MARTINE-ERIC DIAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 2916 du 04/ 08/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f03f

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

.-63118 CEBAZAT représentée par Me Erick JUPILE-BOISVERD, avoué à la Cour assistée de la SCP GOUT-DIAS, avocats au barreau de TULLE substitué par Me COUSIN, avocat au barreau de TULLE INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64eedcd4bb2c32d969d35450

Appel

29 août 2023

29 août 2023

Il ressort des éléments du dossier que l'administration a fait preuve de nombreuses diligences, l'éloignement de Monsieur [V] étant rendu difficile par le fait que celui ci n'a fourni qu'au compte goutte

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6971fb8ccdc6046d473a4786

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ton copain '', 'avec ton copain, c'est missionnaire et c'est tout ; il doit bien se faire chier avec toi', 'ton mec te prend dans quelle position '' Qu'il lui avait également 'dégrafé son soutien-gorge

Source officielle
CA

Rétention Administrative

66a881f97be56405acf78eb1

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

J'ai été vu pour l'oreille mais pas la gorge enflée. Je demande à voir le médecin, on me dit qu'il n'est pas là.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd89994

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

ROSSINI, substituant Maître Xavier C..., avocat représentant Monsieur Richard Y..., Maître Carole D..., avocat plaidant pour la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT ET ASSOCIES, avocat représentant l'Agent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c589

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

. ; Ouï, Maître Daphné X..., avocat plaidant pour Maître Pascal GARBARINI, avocat représentant Monsieur Jean-Marc A..., Maître Cyrille Z..., avocat substituant la SCP UETTWILLER GRELON GOUT CANAT, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

RDONNANCE DE REFERE 14 Janvier 2014 SAS MANPOWER FRANCEc/Monsieur Jean-Christophe X

6253ccaebd3db21cbdd90ee0

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Maître Frédérique FROIDEFOND, avocat au barreau de la Corrèze 2o- Monsieur Jean-Christophe X... ... 91000 EVRY 3o- Monsieur Alain-François Y... ... 91000 EVRY Représentant : Me Martine GOUT

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA02631_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Gobeill, rapporteur public, - et les observations de Me Gorse substituant Me Falala, avocat de la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_22PA03171_20230517

Admin. Appel

17 mai 2023

17 mai 2023

A, - et les observations de Me Gorse, substituant Me Falala représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00645_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Elle soutient qu'elle a été soignée d'un cancer de la gorge et que la présence à ses côtés de son fils unique et de sa belle-fille, ressortissante européenne, serait indispensable.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f343

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

.-19100 BRIVE LA GAILLARDE représentée par Me Jean-pierre GARNERIE avocat au barreau de LIMOGES et par Maître DIAS, avocat membre de la SCP GOUT MARTINE-DIAS ERIC, avocats au barreau de TULLE Maître

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[X] [U] MCS/MK Demande en garantie formée contre le vendeur Grosse délivrée à Me Martine GOUT et Me Michel LABROUSSE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES Chambre civile -

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6801dcbe2d41c0a3fc6ecafb

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Lorsque la directrice est allée rassurer l'enfant perdue, et vous l'a ramenée dans la salle du goûter, vous n'avez eu aucune réaction face à la remontrance de votre directrice suite à l'oubli de cette

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032784cdfb500ac59df38b7

Appel

26 janvier 2018

26 janvier 2018

Elle cesse de me toucher mais se met face à moi et [I] [Y] baisse son propre haut et m'exhibe largement son soutien-gorge et donc sa poitrine !!!

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL01226_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

est entaché d'une erreur de fait en tant qu'il applique les critères prévus par l'article L. 211-1 du code de l'environnement ; l'autorité administrative n'établit ni l'existence d'un sol inondé ou gorgé

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23TL02065_20250304

Admin. Appel

4 mars 2025

4 mars 2025

conditions d'hygiène étaient déplorables ; il a été contraint de partager sa cellule avec des codétenus fumeurs alors qu'il présente des antécédents médicaux sérieux, ayant souffert d'un cancer de la gorge

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6864bde5cf476b3ae02584d5

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

des pièces versées aux débats que Mme [C] a avisé le mandataire et le syndic de l'immeuble le 11 janvier 2021 (par courriel avec photographies) d'une infiltration dans la chambre de son fils avec des gouttes

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6719e4d45857dd64cbdaa338

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il comprend une aiguille ou un cathéter, une tubulure, une chambre compte-gouttes.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6a19219bcdc6046d4752f34e

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Malgré les absorbants dans le bac de rétention, il y avait quelques gouttes sur le sol ce qui l'a rendu glissant.

Source officielle

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