Thibault GRAFFIN, conseiller qui en ont délibéré.

Thibault GRAFFIN, conseiller Greffier lors des débats : Mme Jacqueline SEBA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller Greffier lors des débats : Mme Elodie CATOIRE En présence de M.[X] [T], greffier stagiaire.

Cap Excellence), par acte d'engagement du 30 juin 2015, la réalisation du macro-lot n° 6 (machinerie, parqueterie, électricité et éclairages scéniques, équipements audiovisuels, tentures de scène, gradins

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame FERRANET, conseillère, faisant fonction de présidente de chambre, Monsieur GRAFFIN, conseiller, Monsieur VETU, conseiller, GREFFIER : Mme Elodie

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Thibault GRAFFIN, conseiller M. Fabrice VETU, conseiller qui en ont délibéré.

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

Thibault GRAFFIN, conseiller M.

[Y] sur les dates d'enlèvement de montage et démontage des gradins. Or, les dates données étaient totalement erronées. J'ai dû intervenir pour communiquer les bonnes dates d'intervention à M. [Y].

par les marchandises du conteneur en raison de la rupture de la chaîne du froid a forcément entraîné un risque de contamination des éventuels produits sains (viennoiseries) par les produits altérés (gratin

Thibault GRAFFIN, Conseiller.

Thibault GRAFFIN, Conseiller.

ne sera pas seule pour la durée intégrale du chantier, de ne pas utiliser ou transporter l'autolaveuse, et de ne pas être affectée au nettoyage des matériels (vitres notamment) situés au-dessus des gradins

Hall Coureur dans les gradins 700-00021846 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027300 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027320 [C] [B] Woman