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3 252 résultats pour « Harman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 2 A

6868b5259508abe8512046b2

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

HARTMANN & CHARLIER, prise en la personne de son représentant légal, en sa qualité de liquidateur de l'Association [...], en liquidation judiciaire, ayant son siège social [Adresse 4] 2/ La CAISSE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

69fd78a3cdc6046d4703afcc

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

- signé par Marie-Odile DEVILLERS, Présidente et par Hanane KHARRAT, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** Faits et procédure Le 7 octobre 2019, M. [X] [G] a vendu à M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

65a23c107ca18b0008e581e4

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

MAAF ASSURANCES [Adresse 6] [Adresse 6] Représentés par Me Dominique HAMANN, membre de la SCP HAMANN - BLACHE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 56 SOCIETE D'AMENAGEMENT URBAIN ET ARCHITECTURAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0abd3db21cbdd8cbb8

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

3388 APPELANTS : Société AGNO, société de droit belge dont le siège est Omloopstraat B8791 WAREGEM (BELGIQUE) représentée par Me Philippe GERBAY, avoué à la Cour assistée de Me Dominique HAMANN

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d14e7cb8fa004f57da393

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

SOCIETE ANONYME DE TRANSACTIONS ET COURTAGE C/ [Z] [L] Mutuelle HARMONIE MUTUELLE Caisse CPAM DU PUY-DE-DOME RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd8

Appel

15 mai 2002

15 mai 2002

statuts des différents personnels aujourd'hui au sein de la compagnie Air Liberté en raison des contraintes économiques et concurrentielles auxquelles la Compagnie est actuellement confrontée, cette harmonisation

Source officielle
CA

2ème Chambre

62848ffb498a54057d102dcd

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

MOTIFS Sur la nécessité d'obtenir l'autorisation de l'assemblée générale Selon le règlement de copropriété, dans le paragraphe intitulé « Harmonie de l'immeuble » : les portes d'entrée des appartements

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

670f58504ad0d5ee7d7e5cd6

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdabdedaeeaf24f76a382d6

Appel

28 mai 2019

28 mai 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Denis ARDISSON, président Madame Anne HARTMANN, présidente Monsieur Didier MALINOSKY

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02158_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

dans une villa protégée au titre de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine d'Antibes s'agissant de travaux qui portent atteinte à l'harmonie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

Syndicat SUD SAFRANc/SAS ARIANEGROUP

6347ac0629ffd2adfff4f22f

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

par Me Nadia BOUCHAMA, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SAS ArianeGroup, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social, Etablissement LE HAILLAN

Source officielle
CA

5e chambre civile

69d5ebcbcdc6046d477bd6ec

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Il n'est pas démontré une atteinte ni à la destination de l'immeuble ni à l'harmonie de l'immeuble.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20092122

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

Après harmonisation avec les autres communes du département, la liste en est arrêtée par le service des impôts.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6684eb10a0de54ff609f8080

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6864beb4f8541312a816c596

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine

Source officielle
CA

3ème chambre

64a660adbbd03a05db9654a7

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[F] a fait assigner la compagnie d'assurance Harmonie Mutuelle devant le tribunal de grande instance d'Albi pour obtenir, sur le fondement des articles 1103 et suivants du code civil, le constat de son

Source officielle
CA

Chambre 1 A

64eedc50bb2c32d969d3520b

Appel

23 août 2023

23 août 2023

HARTMANN & [R] prise en la personne de Maître [Y] [R] [Adresse 2] non représentées, assignées par le commissaire de justice à personne habilitée le 19.10.2022 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

5e chambre civile

660cf25e7c1ccb0008628d0b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

[H] [B] ne portent pas atteinte à l'harmonie de l'immeuble ni aux droits des copropriétaires du bâtiment C, Débouter le syndicat des copropriétaires de ses prétentions tirées d'une prétendue violation

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

660f94eca40f8b0008cb72e7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'employeur produit aux débats un avenant avec effet au 1er juillet 2019 auprès d'Harmonie Mutuelle, et également un document intitulé « votre complémentaire santé d'entreprise » par la société Gan qui

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_24DA00022_20250507

Admin. Appel

7 mai 2025

7 mai 2025

A nécessitait en toute hypothèse une intervention de Hartmann et une convalescence d'environ six mois, cette circonstance est sans incidence sur l'imputabilité des frais d'hospitalisation en litige aux

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

HARMAN FRANCE

SIREN 302505680Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/09/2026

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Radiations

HARMANT, Thibaut

SIREN 948341649Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

15/09/2026

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Dépôts des comptes

HARMAN

SIREN 897969168Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

11/09/2026

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Créations

SINGH, Harmanjot

SIREN 109497701Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

08/09/2026

Voir →

Modifications diverses

Harmandayan, Jean-Marie

SIREN 478726920Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

30/08/2026

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