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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d9a0
9 avril 2025
9 avril 2025
BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cb88bd3db21cbdd8db77
17 mars 2010
17 mars 2010
LIMOUJOUX, Président, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Madame Annick DE MARTEL, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Monsieur Pierre-Louis LANE EXPOSE DES FAITS ET DE LA
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c85
28 octobre 2013
28 octobre 2013
A l'audience de plaidoirie du 16 Septembre 2013, la Cour étant composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e2
15 mai 2012
15 mai 2012
au barreau de PARIS, toque : D0675) assistée de Me Jean-Loup NITOT de la SELARL NITOT (avocat au barreau de PARIS, toque : L0208) INTIMES Monsieur Jean-Pierre Z... ...II 06230 VILLEFRANCHE
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e731
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Marcel X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
633fc378e633183e2ee17b6e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[V] [K] de communiquer diverses pièces dans les dix jours de l'arrêt ; - débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8a
30 mars 2011
30 mars 2011
Jean Pierre C..., Mme Yvonne E...veuve C...
Source officielle1re Chambre A
6162986c201c88caf8c4e16d
5 février 2013
5 février 2013
COURRET-GUGUEN ES QUALITE DE MANDATAIRE LIQUIDATEUR DE LA SARL SG FORMULA, dont le siège social est [Adresse 1] assistée par Me Nassos marcel CATSICALIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bae9
9 juillet 2008
9 juillet 2008
Jean-Pierre Z... ------------------ ARRÊT no652 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd8992c
17 octobre 2007
17 octobre 2007
JOBIN, avoués à la Cour assisté de la MORELLI-MAUREL-SANTELLI-PINNA-RECCHI, avocats au barreau D'AJACCIO Madame Monique Marcelle X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
68f1d26be5a8ebce715483c8
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NUMATIC INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0945 Assistée de Me Fabienne VAN DER VLEUGEL de la SELARL VDV AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a889
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Marcel AVON, Conseiller, chargé du rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme France-Marie BRAIZAT, Présidente M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6285e15e6a1876057df5d44a
18 mai 2022
18 mai 2022
CHAZALETTE, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa6
10 décembre 1999
10 décembre 1999
FAITS ET PROCEDURE, Selon acte sous seing privé en date du 26 avril 1941, la Société AZ IMMO a donné à bail à Monsieur Marcel X... un appartement sis 18, rue Fressard à BOULOGNE (92).
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6879d5fa2db7cac9e5eb49b1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
de SAINT DENIS - RG n° 24/01851 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
653a06cdd0451e8318d0eb2b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
protection de PARIS - RG n° 22/03074 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène FILLIOL, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca2bbd3db21cbdd8a402
10 mai 2007
10 mai 2007
Jean B...
Source officielle3e Chambre B
6034875b6af50474ba9790c2
24 novembre 2016
24 novembre 2016
DIFFAZUR PISCINE et comportant une signature, lui permettant de se faire une idée assez précise de l'ouvrage à réaliser (pièce 5).
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be41
5 juin 2008
5 juin 2008
Jean- Marc CROUSIER, Conseiller désigné par ordonnance pour assurer la présidence M. Marcel AVON, Conseiller Madame Véronique BEBON, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c97
9 octobre 2007
9 octobre 2007
né le 09 Août 1941 à MARSEILLE (13000) ... ... 13001 MARSEILLE 01 représenté par la SCP M.
Source officiellePage 19 sur 52
MARTELLA, Jean, Pierre, MARTELLA
02/02/2026
Voir →
MARTEL, Jean-Clément Bastien Pierre Robert
10/11/2023
Voir →
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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MARTEL, Jean-Clément, Bastien, Pierre, Robert
28/08/2018
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MARTEL, Jean, René, Pierre
23/08/2017
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