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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f8a
22 décembre 2006
22 décembre 2006
Johan X....
Source officielleChambre 1-5
62c7c94dcb8dca058e3e7826
7 juillet 2022
7 juillet 2022
IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 31 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Sylvaine
Source officielleChambre 1-5
62c7c94ecb8dca058e3e7828
7 juillet 2022
7 juillet 2022
IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 31 Mai 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Sylvaine
Source officielleChambre civile 1-2
6864bde1cf476b3ae0258493
1 juillet 2025
1 juillet 2025
(75) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie GAUTIER de la SELARL DES DEUX PALAIS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 38 - N° du dossier 220532 Plaidant : Me John
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719e
15 septembre 2004
15 septembre 2004
75001 PARIS représentée par la SCP GAUTIER - LHERMITTE, avoués assistée de la SCP BESSY & GABOREL, avocats INTIMÉS : Madame Cathy X... épouse Y..., es qualité de Représentante légale de son fils Johnny
Source officielleCour d'Appel
6253c90dbd3db21cbdd8719f
15 septembre 2004
15 septembre 2004
75001 PARIS représentée par la SCP GAUTIER - LHERMITTE, avoués assistée de la SCP BESSY & GABOREL, avocats INTIMÉS : Madame Cathy X... épouse Y..., es qualité de Représentante légale de son fils Johnny
Source officielle6e chambre
6440d863e704a005d1ed7258
19 avril 2023
19 avril 2023
de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/01159 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UOKG dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [L] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Sylvain
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ec
24 avril 2025
24 avril 2025
° RG 24/04581 - N° Portalis DBVT-V-B7I-VZEW APPELANTE SARL MI COMM représentée par son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] assistée de Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cc53bd3db21cbdd8fc46
28 septembre 2012
28 septembre 2012
APPELANT : Monsieur Benoît Sylvain Antoine X... ... 97212 SAINT-JOSEPH représenté par Me Daniel ROMAIN, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Claudine Michèle Y... épouse X
Source officielleChambre 1-5
6364ba9ce405357f749ea703
20 octobre 2022
20 octobre 2022
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sylvaine
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
660cf2667c1ccb0008628e3f
2 avril 2024
2 avril 2024
DU 9 LE BOIS DES SYLVAINS SCI, prise en la personne de sa gérante Mme [N] [W], représentée par Me François GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : E0898 - N° du dossier 201840 ORDONNANCE DE
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90048
18 décembre 2012
18 décembre 2012
répertoire général : 11/ 01958 Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MAYENNE, décision attaquée en date du 17 Juin 2011, enregistrée sous le no 466 assurée : Sylviane
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8edea
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Le père de Johan fonde sa demande sur le fait qu'il est un père attentif disposant de capacités d'accueil non remises en cause par la mère et fait état du lien de proximité affective existant entre Johan
Source officielle2ème Chambre civile
6708c013445a086e2bcedc19
10 octobre 2024
10 octobre 2024
société Tim Joh Vic aux dépens de première instance et d'appel ; - condamné in solidum la société Tim Joh Vic et la société Mandateam en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Tim Joh Vic
Source officielle2 e chambre civile
6929deccb3dd52896a817412
27 novembre 2025
27 novembre 2025
tribunal judiciaire de Dijon - RG : 22/02236 APPELANT : Monsieur [W] [X] [E] né le [Date naissance 2] 1984 à [Localité 9] domicilié : [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Sylvain
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925c3
30 juin 2015
30 juin 2015
RG N : 14/ 00403 AFFAIRE : Sylvain X...
Source officielleChambre 1-5
5fdbeb0a96eaf30bd0b80155
17 janvier 2019
17 janvier 2019
Daniel X..., son épouse Mme Sylvianne E..., M. Jacques Y..., son épouse Mme L... Z..., M. J... A... et son épouse Mme I...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bebd3db21cbdd8924e
18 mai 2007
18 mai 2007
(avocat au barreau de SAINT PIERRE) Monsieur François Sylvain X... La Preneuse Résidence la Mie-voie ILE MAURICE Représentant : Me Henri Z... (avocat au barreau de SAINT PIERRE) A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e24
25 septembre 2007
25 septembre 2007
mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Sylviane
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
680b1a6c2364a383b77475ea
24 avril 2025
24 avril 2025
[Adresse 4] [Localité 2]/ FRANCE assistée de Me Sylvain STRIDE, avocat au barreau de LILLE INTIMEE SASU MARINE PAGNIEZ prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit
Source officiellePage 19 sur 274