Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
616307fd5a67331bacec3c4d
3 avril 2012
3 avril 2012
demeurant [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Thomas D'JOURNO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Pascale KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d796
22 février 2011
22 février 2011
janvier 2011, de l'article R 312-3 du Code de l'organisation judiciaire et en remplacement d'un membre de cette chambre dûment empêché qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Noëlle KLEIN
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01770_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Il a artient au juge, saisi de moyens en ce sens, de rechercher si les faits re rochés à un agent ublic ayant fait l’objet d’une sanction disci linaire sont matériellement établis, constituent des fautes
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02793_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Les requérants soutiennent qu'ils ne peuvent être imposés au titre des sommes détournées de la SCP Rocher-Dumas qu'à hauteur de la part de Mme A dans les bénéfices sociaux de la société.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906cf
22 mai 2013
22 mai 2013
Roch X...
Source officielleChambre 3-3
63c10537bf9fd47c90a1361e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[I] [P] Représenté et assisté de Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [C] [X] épouse [P] Représentée et assistée de Me Philippe KLEIN de la SCP RIBON KLEIN
Source officielleChambre civile 1-6
6780b7a434dc79f9f0614fa0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
de la SELARL CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1312.404 DÉFENDERESSE AU DÉFÉRÉ INTIMÉE RG 23/08214 **************** S.A.S.
Source officielle1re Chambre B
616246bdaf0a1de0eb1b6479
19 juin 2014
19 juin 2014
de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE.
Source officielle1ère chambre
DCA_20TL03134_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Carrières de la roche d'Espeil a demandé au tribunal administratif de Nîmes de prononcer la décharge, en droits et pénalités
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2f1
14 avril 2004
14 avril 2004
née le 8 septembre 1934 à LA ROCHE-SUR-YON (85) ... 85000 LA ROCHE-SUR-YON 2o) Monsieur C..., Edmond, René, Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d18
4 février 2004
4 février 2004
, avocat plaidant, substituant la SCP MASSE-LEFEVRE-TAPON-LEFEVRE, avocats au barreau de LA ROCHE SUR YON.
Source officielleJurid. Premier Président
644a123e656d26d0f8b57daf
25 avril 2023
25 avril 2023
LA ROCHE IMMOBILIER [Adresse 4] [Localité 2] non comparante Audience de plaidoiries du 14 Mars 2023 DEBATS : audience publique du 14 Mars 2023 tenue par Pierre BARDOUX, Conseiller à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd86130
26 février 2002
26 février 2002
, substitué par Me MALLET, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, Suivant déclaration d' appel du 29 Mars 2000 d' une ordonnance rendue par le Juge-Commissaire de la liquidation judiciaire de Monsieur
Source officielle2ème Chambre
6684eb15a0de54ff609f80c2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
2024 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/01310 - N° Portalis DBV5-V-B7H-GZ6L Décision déférée à la Cour : jugement du 26 juillet 2022 rendu par le Tribunal Judiciaire de LA ROCHE
Source officielleChambre 1-3
6974c049cdc6046d478c1298
23 janvier 2026
23 janvier 2026
SOCOTEC CONSTRUCTION* Société SMA SA* Copie exécutoire délivrée le : à : Me Armelle BOUTY Me Joseph MAGNAN Me Agnès ERMENEUX Me Isabelle FICI Me Jean-Michel ROCHAS Décision
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a6
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Centre hospitalier Georges Mazurelle Unité d'Hospitalisation Nord-Ouest-Route d'Aubigny 85000 LA ROCHE SUR YON Représentants :- Me Jean DOUCET de la SELARL CORNET-VINCENT-SEGUREL (C. V.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01425_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la décision du maire de la commune de Fayence du 29 octobre 2019 refusant de procéder à l'enlèvement de deux rochers sur le chemin intercommunal
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX01757_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Au contraire, ces photographies témoignent de travaux de démolition de la roche et de terrassement sur la parcelle AH 923, relativement conséquents.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT00131_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
D'autre part, aucun des moyens invoqués par la SCI du Bois de la Roche et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87da5
7 février 2006
7 février 2006
ROCHER et M.M.
Source officiellePage 19 sur 446