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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5e chambre Pole social
63c79b9fda31367c908eb71b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Elle est située à la face latérale et antéro-supérieure du pied gauche.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63c256dd0bfda47c900760f7
13 janvier 2023
13 janvier 2023
antérieures, justifiant un taux de 8%, - le médecin expert a minimisé le rôle de l'état antérieur et n'a pas relevé que tous les mouvements ne sont pas limités, la limitation touchant seulement un mouvement latéral
Source officielleChambre 4-8
643e350483146e04f531eafe
14 avril 2023
14 avril 2023
boiterie à la marche prolongée', il a procédé à son examen et relevé: - la réalisation de la marche aux trois modes, - la présence d'une déformation des pieds avec hallux et affaissement de la voûte latérale
Source officielle5e Chambre
64b0ec3ccc47fa05db2fc532
13 juillet 2023
13 juillet 2023
selon la définition donnée par le tableau qui ne distingue pas selon la direction du mouvement.Les mouvements d'abduction visés au tableau 57 A ne sont donc pas limités aux mouvements d'élévation latérale
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69730f63cdc6046d4761aec8
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Elévation latérale 140/160 en actif. Rétropulsion: 50/50.
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c19
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Le certificat médical initial établi le 11 janvier 2021 faisait état d'une « hernie discale L4L5 postéro latérale gauche avec rétrécissement canalaire ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6878871de2f36c9774d808c4
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[J] [R], salarié de la société [10], a été victime d'un accident le 28 août 2017, décrit comme suit : « choc latéral avec véhicule léger, a été percuté par un véhicule léger ».
Source officielleChambre Sécurité Sociale
679331cf31df9338379d2745
21 janvier 2025
21 janvier 2025
les termes du docteur [P] sont précisément les suivants : 'patiente présentant un Sd douloureux chronique pluri focal évoluant dans un contexte de capsulite rétractile de l'épaule G, épicondylite latérale
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac69
7 avril 2025
7 avril 2025
l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité : - Normalement, élévation latérale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
67134bed208351cec65865ad
18 octobre 2024
18 octobre 2024
Cette rupture est responsable d'un petit 'dème du condyle fémoral latéral et du plateau tibial latéral. / - Intégrité du ligament croisé postérieur. /- Pas d'anomalie des ligaments collatéraux. /- Petite
Source officielle1ère chambre civile B
659e46385537980008847218
9 janvier 2024
9 janvier 2024
mitoyenneté Les consorts [L]-[I] soutiennent que ni leur acte de propriété ni l'acte d'échange de la parcelle B[Cadastre 7] acquise le 26 août 2005 ne font état d'une quelconque mitoyenneté de la façade latérale
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b6
30 janvier 2007
30 janvier 2007
. ; ces débordements sont très restreints depuis 2000 où les tailles latérales ont été réalisées. Considérant que Eliseo X... et Martine A...
Source officielleCour d'Appel
6253c9ebbd3db21cbdd89943
5 juillet 2007
5 juillet 2007
la servitude non aedificandi convenue dans le contrat du 4 janvier 1993 l'empêche d'implanter les bâtiments prévus et supprime des emplacements, y compris sur l'extension future, que le déplacement latéral
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b884
30 avril 2008
30 avril 2008
prétentions sur le fait que lorsqu'il a consulté un chirurgien en orthopédie, il lui a été indiqué qu'il était trop tard pour opérer alors qu'il a été victime de la rupture de tous les ligaments co- latéraux
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a323
16 novembre 2007
16 novembre 2007
d'ILLKIRCH en paiement de la somme de 20. 000 euros en réparation du préjudice subi par l'édification, lors de la rénovation de son immeuble, par la Sàrl IMOPOLIS de chiens assis devant les fenêtres latérales
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02428_20260205
5 février 2026
5 février 2026
commission de recours de l’invalidité a modifié le libellé de l’infirmité n° 1, désormais intitulée « Rachialgies notamment lombaires avec arthrose rachidienne étagée et hernie discale L5-S1 postéro-latérale
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60366da82f8b2e0ea9d6bd77
23 octobre 2015
23 octobre 2015
sur le certificat de dépôt comme étant composée de trois bandes parallèles de même taille et de même largeur, apposées sur un pantalon ou un short, les bandes faisant un tiers ou plus de la longueur latérale
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0d09c25a97f0381f4b7a
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Je pense que SP2I, pour définir les efforts latéraux par module, a pris les efforts latéraux (calculés) sur le plateau et a simplement divisé par quatre.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
631ade2bf575634f1371ee47
8 septembre 2022
8 septembre 2022
d'un abattement variant de 50 à 80% sur la valeur du bien, seul un retrait de 2,50 mètres peut être envisagé (la largeur de la parcelle n'étant que de 5 mètres) par rapport aux limites séparatives latérales
Source officielleChambre sociale
66a33c2902a12a235bae6d50
25 juillet 2024
25 juillet 2024
de toute responsabilité, dès lors que l'auteur du rapport distinguait lui-même le pied des cloisons, constituant l'un des côtés de ce cadre, des bandes latérales qui ne pouvaient manifestement viser que
Source officiellePage 19 sur 142