Laurent DESGOUIS, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Des relations de Monsieur David X... et de Madame Stéphanie Z...sont issus deux enfants : - Laurine, née le 31 décembre 2000 ; - Valentin, né le 2 juin 2006.

Ministère Public : Monsieur A..., Greffier : Madame SOLOME PARTIES EN CAUSE DEVANT LA X... : B... Laurent, PaulPrévenu, libre, intimé, non comparant. C...

Laurent Z... C / Jean- Claude A...

par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame [XK] [S] [XE] [Adresse 25] [Localité 10] Représentée par Me Laurence HUNEL OZIER-LAFONTAINE, avocat au barreau de

C/ Mme Laurence Y... épouse X...

Assisté de Maître Maeva LAURENS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, choisi.

Le CREDIT AGRICOLE a consenti à Monsieur Laurent B... et à son épouse, Madame Chantal X...: - le 27 octobre 1995 un prêt de 120 000 F remboursable en 60 échéances; - le 24 décembre 1996, un prêt de 180

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles

Laurent CHABOTPremier Président en date du 10 décembre 2007, assistée de Madame Frédérique BIF, Greffier, C / a été rendue l'ordonnance suivante : S. C. P.

Laurence DEPARIS, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Elodie BAYLE, Greffière, ORDONNANCE réputée contradictoire, Prononcée

parMonsieur Laurent FRAVETTE, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Chantal SARDA, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Fabrice VERT, Conseiller qui

Madame Annie Laurence Sophie DDD... épouse BBB... née le 25 octobre 1952 à CALAIS ... Monsieur Michel EEE... né le 17 août 1956 à TERTRE (BELGIQUE) ...

Monsieur Pierre Y... et Madame Laurence X... se sont mariés le 26 mai 2001 à BRON, sans contrat préalable, et ont eu un enfant né le 26 novembre 1998 prénommé Lucas.

C/ Me LAURENT Y... SARL ACCEL INFORMATIQUE ORGANISME CGEA POURVOI No 80/07 DU 24.12.07 Réf.

[X] [W] conteste avoir signé les décomptes hebdomadaires présentés par l'employeur, et renvoie à un rapport graphologique.

ARPEGE BOUTIQUE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE ELYA COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller

par Me Hervé FORGE de la SELASU MODUS VIVENDI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Avril 2023, en audience publique, rapport ayant été fait par Madame