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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6524ea2a01887783183996f1
9 octobre 2023
9 octobre 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 septembre 2023, devant : Laurence BAYLAUCQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel
Source officielle2ème CH - Section 1
6524ea2a01887783183996f3
9 octobre 2023
9 octobre 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 septembre 2023, devant : Laurence BAYLAUCQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel
Source officielle2ème CH - Section 1
6524ea2a01887783183996f5
9 octobre 2023
9 octobre 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 25 septembre 2023, devant : Laurence BAYLAUCQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Mme DENIS, Greffière présente à l'appel
Source officielleRéférés
630710837786aac563f27577
23 août 2022
23 août 2022
la SCP LDH AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 16 COMPOSITION : Président : Olivier MANSION, Président de chambre, suppléant Madame la première présidente, empêchée, Greffier : Laurence
Source officielle17e Chambre B
5fdc7bfdec80a69f3c1dc5bb
22 novembre 2018
22 novembre 2018
X... a saisi le la juridiction prud'homale afin d'obtenir diverses indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse et un rappel de prime de fin d'année.
Source officielleCour d'Appel
érêts dirigéec/Monsieur Z
6253c953bd3db21cbdd87f07
20 juin 2006
20 juin 2006
En 1988, Monsieur Gaston Z... a transmis ses actions dans la SA CHAMPAGNES GIESLER, à Madame Marie-Laurence A..., soeur de Monsieur X... Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f09eef56904f13d44e77
2 septembre 2022
2 septembre 2022
-signé par Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre, et par Madame Alice BLOYET, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6791e0001c87724b5e69d9a5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Le juge forme sa conviction en tenant compte de l'ensemble de ces éléments au regard des exigences rappelées aux dispositions légales et réglementaires précitées.
Source officielleCour d'Appel
6253cd30bd3db21cbdd92895
15 février 2007
15 février 2007
clôturée le 24 Novembre 2006 Audience publique du 18 Janvier 2007 LA TROISIÈME CHAMBRE SECTION B DE LA COUR D'APPEL DE LYON, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Laurence
Source officielleChambre Sociale
6545ee374ac6088318da11ce
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Les 29 avril et 8 mai 2019, la société a adressé à Madame [D] un rappel à l'ordre, puis le 9 août 2019, un avertissement.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e545
1 juillet 2010
1 juillet 2010
la Cour d'Appel de Papeete, assisté de Madame Maeva SUHAS-TEVERO, greffier ; En audience publique tenue au Palais de Justice ; A prononcé l'arrêt dont la teneur suit : Entre : Monsieur Laurent
Source officielle4e Chambre A
5fdc57afd3fe107b9df46dbf
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Le 6 février 2014, le conseil de Laurent X... écrivait à Laurent Y... pour lui dénier tout droit de passage sur le chemin utilisé jouxtant sa propriété.
Source officielleChambre sociale
ésenté par Me Alexandra GOMIS, avocat au barreau de BASTIAc/S.A
6684eabca0de54ff609f7c6e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il convient de dire que l'affaire sera rappelée à l'audience de mise en état du 3 septembre 2024 (à 10h30).
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd62
6 juin 2008
6 juin 2008
civile ; qu'elle fait valoir que malgré la décision du conseiller de la mise en état, Laurent X... produit un jugement portant sur des faits amnistiés ; que si Laurent X... se retranche derrière deux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd873d391b0065bfda18f07
10 décembre 2020
10 décembre 2020
représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Christophe BIDAL de la SCP JOSEPH AGUERA
Source officielle2ème chambre
6868b27cf73c18b33b338bbd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 25/00845 - N° Portalis DBVI-V-B7J-Q4HZ - 2ème chambre Décision déférée - 03 Février 2025- Tribunal de Commerce de Castres - 2023002342
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f839
5 juin 2012
5 juin 2012
Laurent Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b3
26 novembre 2014
26 novembre 2014
général : 12/ 09579 ARRÊT no 14/ 1290 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 NOVEMBRE 2012 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION DE DEPARTAGE DE PERPIGNAN No RGF 10/ 00724 APPELANTE : Madame Laurence
Source officielleAvis
CADA:20162729
21 juillet 2016
21 juillet 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 24 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Laurent-du-Pont à sa demande
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E
6253cae6bd3db21cbdd8c6c5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Laurent né le 19 Janvier 1969 à CARPENTRAS (84) de Jean et de C...
Source officiellePage 19 sur 911